Cas d'utilisation

-Mettre en place un bureau des examens pendant toute la durée des examens.
Ce local est désigné dans le service de scolarité. Il est sous la responsabilité du
 ...

Leur cas sera pris en compte en fonction des règles d'organisation de l'examen
ou du concours concernés. III - Procédure et .... s'appuyer, pour la prise de
décision et le traitement du recours gracieux des situations les plus complexes,
sur une cellule collégiale spécialement constituée à cette fin pour éclairer sa
décision ...

OU FAITS DE NATURE A TROUBLER LE BON DEROULEMENT DES EXAMENS
) ... du décret n°92-657 du 13 juillet 1992 modifié relatif à la procédure
disciplinaire .... et objective, en les présentant si possible dans l'ordre
chronologique) [2] :.

le monitoring avec échantillonnage intégral des lots-mères certifiés introduits ...
les 3 années précédant le nouvel examen officiel ou en l'absence d'analyses au
 ...