Final
générale pour examen: «L'Assemblée générale,. Prenant note de la résolution
16/21 du Conseil des droits de l'homme en date du 25 mars 2011,. Fait sien le
texte intitulé ?Résultat du réexamen des activités et du fonctionnement du ...
Communiqué de presse - Mobilit.Belgium
mais bien plus efficace ! » La navigation de plaisance est un ...
EXAMEN
votre nom sur toutes les feuilles que vous remettez. 3. Répondez clairement aux
...
examen de la décision prise par le comité du règlement des ... - ITU
examen de la conformité que le Bureau a effectué sur la base de ses propres «
NOTES» conformément aux dispositions des numéros 1503/S11.31 du RR, en
ce qui concerne les réseaux à satellite reçus par le Bureau entre 1996 et 2000.
enquête - unece
Etude de cas) qui concerne au moins le mode de transport « route » et la
spécialisation « Classe 3, 4.1, 4.2, 4.3, 5.1, 5.2, 6.1, 6.2, 8 et 9 ». Ce document
peut nous être transmis dans votre langue ou traduit en Anglais, Français ou
Allemand.