II. logiciels proposÉs pour inclusion dans le document upov/inf/16

| |[pic] |F |
| | |TC/49/42 |
| | |ORIGINAL : anglais |
| | |DATE : 28 février 2014 |
|UNION INTERNATIONALE POUR LA PROTECTION DES OBTENTIONS VÉGÉTALES |
|Genève |
ComitÉ TECHNIQUE QUARANTE-NEUVIÈME SESSION
GENÈVE, 18 - 20 MARS 2013 compte rendu[1] ÉTABLI PAR LE BUREAU DE L'UNION Ouverture de la session * Le Comité technique (TC) a tenu sa quarante-neuvième session à Genève
du 18 au 20 mars 2013. La liste des participants figure à l'annexe I du
présent document. * M. Joël Guiard (France), président du TC, ouvre la session en
souhaitant la bienvenue aux participants. * Le président indique que la Serbie a déposé le 5 décembre 2012 son
instrument d'adhésion à l'Acte de 1991 de la Convention UPOV et qu'elle est
devenue le soixante et onzième membre de l'Union le 5 janvier 2013. Il
indique également que la France a déposé son instrument de ratification de
l'Acte de 1991 de la Convention UPOV le 27 avril 2012 et qu'elle est liée
par cet acte depuis le 27 mai 2012, et que le Panama, qui a déposé son
instrument d'adhésion à l'Acte de 1991 de la Convention UPOV le
22 octobre 2012, est lié par cet acte depuis le 22 novembre 2012. * Le président informe le TC de l'octroi du statut d'observateur au
Ghana auprès du TC et des groupes de travail techniques (TWP) et de
l'octroi du statut d'observateur à l'Association africaine du commerce des
semences (AFSTA) auprès du Conseil, du Comité administratif et juridique
(CAJ) et des TWP. * Le Secrétaire général adjoint annonce que Mmes Margaret Byskov
et Julia Borys prendront leur retraite en 2013, au terme de seize années et
de deux années de service, respectivement. Il les remercie pour le
dévouement avec lequel elles se sont acquittées de leurs fonctions et rend
hommage à leur contribution importante aux travaux du Bureau de l'Union.
Le Secrétaire général adjoint annonce également que MM. Benjamin Rivoire
et Leontino Taveira ont été nommés au poste d'administrateur
technique/régional (Afrique et pays arabes) et au poste d'administrateur
technique technique/régional (pays d'Amérique latine et des Caraïbes),
respectivement.
Adoption de l'ordre du jour * Le TC adopte l'ordre du jour qui figure dans le document
TC/49/1 Rev.2.
Rapport sur les faits nouveaux survenus au sein de l'UPOV, y compris
certaines questions examinées lors des dernières sessions du Comité
administratif et juridique, du Comité consultatif et du Conseil (rapport
verbal du secrétaire général adjoint) Le secrétaire général adjoint présente un rapport verbal, sous la
forme d'un exposé en format PowerPoint, sur les soixante-cinquième et
soixante-sixième sessions du CAJ, sur les quatre-vingt-troisième et quatre-
vingt-quatrième sessions du Comité consultatif ainsi que sur la vingt-
neuvième session extraordinaire et la quarante-sixième session ordinaire du
Conseil. Une copie de cet exposé figure à l'annexe II du présent document
(en langue d'origine seulement).
Rapports sur l'état d'avancement des travaux des groupes de travail
techniques, y compris le Groupe de travail sur les techniques biochimiques
et moléculaires, notamment les profils d'ADN (BMT) et les sous-groupes
ad hoc sur l'application des techniques moléculaires aux plantes cultivées Le TC est saisi, sous la forme d'exposés en format PowerPoint, des
rapports verbaux sur les travaux du Groupe de travail technique sur les
plantes agricoles (TWA), du Groupe de travail technique sur les systèmes
d'automatisation et les programmes d'ordinateur (TWC), du Groupe de travail
technique sur les plantes fruitières (TWF), du Groupe de travail technique
sur les plantes ornementales et les arbres forestiers (TWO) et du Groupe de
travail technique sur les plantes potagères (TWV). Le TC note qu'aucune
session du Groupe de travail sur les techniques biochimiques et
moléculaires, notamment les profils d'ADN (BMT), n'a eu lieu depuis la
quarante-huitième session du TC. Des copies de ces rapports figurent à
l'annexe III du présent document (en langue d'origine seulement). On
trouvera ci-après un résumé des travaux des groupes de travail techniques. Groupe de travail technique sur les plantes agricoles (TWA)
Le TWA a tenu sa quarante et unième session à Angers (France) du 21
au 25 mai 2012, sous la présidence de Mme Robyn Hierse (Afrique du Sud),
présidente du TWA. Le compte rendu de la session fait l'objet du document
TWA/41/34 Rev. "Report". La session du TWA a réuni 53 participants représentant 28 membres de
l'Union, un État ayant le statut d'observateur, deux organisations et
trois participants électroniques, dont deux participants australiens et un
participant de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle
(OMPI). L'atelier préparatoire a eu lieu durant l'après-midi du lundi
20 mai et a réuni 25 participants représentant 14 membres de l'Union. M. Robert Tessier, sous-directeur de la Qualité et de la protection
des végétaux au Ministère de l'agriculture et de la pêche, a souhaité la
bienvenue aux participants de la session. Les participants du TWA ont pris
connaissance des exposés présentés par Mme Sylvie Dutartre, directrice
générale du Groupe d'étude et de contrôle des variétés et des semences
(GEVES), M. Georges Sicard, directeur du Secteur étude des variétés chez
GEVES, et Mme Virginie Bertoux, responsable de l'Instance nationale des
obtentions végétales (INOV). Le TWA a pris note des informations sur les faits nouveaux en matière
de protection des variétés végétales présentées par des membres ou des
observateurs dans le document TWA/41/31 "Reports on Development in Plant
Variety Protection from Members and Observers", puis le Bureau de l'Union a
présenté un exposé sur les faits nouveaux intervenus à l'UPOV. Le TWA a
ensuite pris note des informations sur les faits nouveaux à l'UPOV
concernant les techniques moléculaires, qui figurent dans le document
TWA/41/2 "Molecular Techniques". Plusieurs documents TGP ont été examinés : TGP/7 "Élaboration des
principes directeurs d'examen", TGP/8 "Protocole d'essai et techniques
utilisés dans l'examen de la distinction, de l'homogénéité et de la
stabilité" et TGP/14 "Glossaire de termes utilisés dans les documents de
l'UPOV". En ce qui concerne la révision du document TGP/7, le TWA a examiné le
document TWA/41/11 "Summary of Revisions Agreed for Document TGP/7
'Development of Test Guidelines'" et est convenu, comme proposé à l'annexe
du document TWA/41/11, de modifier le document TGP/7 : GN 7. Le TWA a suivi un exposé présenté par l'expert de l'Allemagne fondé
sur le document TWA/41/12 "Guidance on the Number of Plants to be Examined
for Distinctness". Les documents ci-après ont également été examinés :
TWA/41/13 "Guidance for Method of Observation", TWA/41/14 "Example
Varieties" et TWA/41/15 "Providing Photographs with the Technical
Questionnaire". Plusieurs propositions et observations ont été faites et
notées. En ce qui concerne le document TGP/8 "Protocole d'essai et techniques
utilisées dans l'examen de la distinction, de l'homogénéité et de la
stabilité", plusieurs documents ont été examinés. Le TWA a également suivi
des exposés sur plusieurs de ces documents. Un expert de l'Allemagne a présenté un exposé sur le document
TWA/41/16 "Revision of Document TGP/8 Part I, DUS Trial Design and Data
Analysis, New Section 2 - Data to be Recorded"; un expert de la France a
présenté un exposé sur le document TWA/41/17 "Revision of Document TGP/8
Part II: Techniques Used in DUS Examination, New Section: Guidance of Data
Analysis for Blind Randomized Trials"; un expert du Royaume-Uni a présenté
un exposé sur le document TWA/41/21 Corr. "Revision of Document TGP/8 Part
II: Techniques Used in DUS Examination, New Section: Reduction of size of
the trial", et un expert des Pays-Bas a présenté un exposé sur le document
TWA/41/24 "Revision of Document TGP/8 Part I, DUS Trial Design and Data
Analysis, New Section: Minimizing the Variation due to Different
Observers". Les informations fournies dans ces documents ont été examinées
et certaines propositions et recommandations ont été faites. Le TWA a également examiné les documents couvrant la révision du
document TGP/14 "Glossaire de termes utilisés dans les documents de l'UPOV"
et a approuvé le texte proposé à l'annexe I du document TWA/41/27 "Revision
of Document TGP/14: Section 2 : Botanical Terms, Subsection 2: Shapes and
Structures", concernant l'angle sous lequel observer la forme des plantes.
Le TWA a fait siennes les définitions pour les termes pédoncule, pédicelle,
pétiole et pétiolule et il a recommandé que soit vérifiée la traduction de
ces termes. En ce qui concerne la révision des "composantes de la forme :
niveaux d'expression concernant les rapports", le TWA a recommandé qu'il
serait plus approprié d'utiliser les niveaux "petit à grand" au lieu de
"bas à élevé" dans le cas du rapport longueur-largeur. Le TWA a examiné
les conseils relatifs à l'utilisation des caractères composites pour
déterminer la distinction et l'homogénéité tels qu'ils figurent à l'annexe
V du document TWA/41/27. Il est convenu