municipal - Les Classiques des sciences sociales - UQAC

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|Jean Meynaud |
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|Jacques Léveillée |
|(1973) |
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|LA RÉGIONALISATION |
|MUNICIPALE |
|AU QUÉBEC |
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|Un document produit en version numérique par Mme Marcelle Bergeron, |
|bénévole |
|Professeure à la retraite de l'École Dominique-Racine de Chicoutimi, |
|Québec |
|et collaboratrice bénévole |
|Courriel : Marcelle_Bergeron@uqac.ca |
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|Dans le cadre de la collection : "Les classiques des sciences sociales" |
|dirigée et fondée par Jean-Marie Tremblay, |
|professeur de sociologie au Cégep de Chicoutimi |
|Site web: http://classiques.uqac.ca/ |
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|Une collection développée en collaboration avec la Bibliothèque |
|Paul-Émile-Boulet de l'Université du Québec à Chicoutimi |
|Site web: http://bibliotheque.uqac.ca/ | Politique d'utilisation
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notre mission. Jean-Marie Tremblay, sociologue
Fondateur et Président-directeur général,
LES CLASSIQUES DES SCIENCES SOCIALES.
Un document produit en version numérique par Mme Marcelle Bergeron,
bénévole, professeure à la retraite de l'École Dominique-Racine de
Chicoutimi, Québec.
Courriel : mailto:marcelle_bergeron@uqac.ca Jean MEYNAUD et Jacques Léveillée La régionalisation municipale au Québec.
Montréal : Les Éditions Nouvelle Frontière, 1973, 239 pp.
[Autorisation formelle accordée parles ayant-droit de l'?uvre de Jean
Meynaud, son épouse, Mme Meynaud-Zogrphos, Michel Meynaud (fils) et Hélène-
Yvonne Meynaud (fille) le 19 octobre 2008 de diffuser toutes les ?uvres de
Jean Meynaud dans Les Classiques des sciences sociales.] [pic] Courriels :
Mme Meynaud-Zographos (épouse) : meynaud-zographos@orange.fr
Hélène-Yvonne Meynaud (fille) : hymeynaud@free.fr.
Polices de caractères utilisés : Pour le texte : Times New Roman, 12 points.
Pour les citations : Times New Roman 10 points.
Pour les notes de bas de page : Times New Roman, 10 points. Mise en page sur papier format : LETTRE (US letter), 8.5'' x 11'') Édition électronique réalisée avec le traitement de textes Microsoft Word
2007 pour Windows. Édition réalisée le 30 juin 2010 et complétée le 28 juillet 2010 à
Chicoutimi, Ville de Saguenay, Québec.
Jean Meynaud et Jacques Léveillée
(1973) La régionalisation municipale au Québec [pic] Montréal : Les Éditions Nouvelle Frontière, 1973, 239 pp. [p. 235]
Table des Matières Avant-propos
Introduction : Le mouvement de fusion municipale Chapitre I : Facteurs généraux du regroupement municipal I. Industrialisation, expansion démographique et urbanisation
II. Administration, finances et croissance économique A) Uniformisation des besoins de services administratifs
B) Crise de la fiscalité municipale
1) Insuffisance générale des revenus municipaux
2) Inégalité dans les revenus municipaux
3) Propositions de réforme III. Mouvement de régionalisation A) Mobiles du regroupement territorial
B) Étapes de la régionalisation
Chapitre II : Campagne pour le regroupement : thèmes et résultats I. Déroulement de la campagne A) Action du Ministre et de ses collaborateurs
B) Positions des groupes d'appui
1) Union des municipalités du Québec
2) Bureau d'aménagement de l'Est du Québec
C) Comparaison des différents projets II. Un dispositif partiel : la loi sur la fusion volontaire A) Traits caractéristiques du dispositif
B) Utilisation du dispositif III. Le retournement gouvernemental A) Annonce du retournement
B) Interprétation du retournement
Chapitre III : État actuel du débat I. Évolution du dossier sous l'Union nationale A) Formation de communautés urbaines
B) Projet général de regroupement II. Démarches du gouvernement libéral A) Analyse du projet de restructuration
1) Cadre général de la réforme municipale
2) Ajustement des démarches municipales au programme
gouvernemental
3) Portée du dispositif
a) Taille des SAM et capacité administrative des
municipalités
b) Densité des SAM et hiérarchie urbaine B) La première conférence provinciale-municipale 1) Attitudes à l'égard du livre blanc
2) Positions gouvernementales vis-à-vis de la fiscalité
municipale C) La décision gouvernementale 1) Période de révision
2) Loi favorisant le regroupement des municipalités III. L'intervention d'Ottawa dans le domaine municipal
Conclusion Annexes I. Thèmes de la campagne du ministre Laporte
II. Loi de la fusion volontaire des municipalités
III. Tableau des fusions volontaires (1965-1971)
IV. Brève analyse de la fusion de Laval
V. Commission d'étude des problèmes métropolitains de Montréal
VI. Les Communautés urbaines et régionales selon le plan Remur
VII. Les Communautés municipales dans le Livre blanc de Maurice
Tessier
VIII. Loi favorisant le regroupement des municipalités du 23 décembre
1971 La régionalisation municipale est à l'ordre du jour des préoccupations
québécoises en ce début de l'année 1973.
Les Éditions Nouvelle Frontière sont heureuses de donner au public cette
étude préparée avant la disparition de Jean Meynaud en 1972.
Jacques Léveillée, aujourd'hui à l'Université du Québec à
Montréal, a bien voulu revoir ce travail avant sa
publication par nos soins. Qu'il en soit ici remercié. [p. 5]
Ce livre est dédié à Sophie-Catherine, à Hugues-Robert, à tous les
jeunes pour lesquels nous donnons notre vie afin de
construire un Québec meilleur.
[p. 6, sans texte.] [p. 7]
Avant-Propos Retour à la table des matières Cet ouvrage analyse la naissance et le développement du mouvement de
fusion municipale au Québec. Mise en chantier au lendemain des efforts
entrepris par Pierre Laporte pour obtenir le regroupement volontaire des
municipalités, cette investigation s'achève au moment même où l'on
s'interroge sur la volonté de Maurice Tessier de reprendre l'?uvre
commencée en 1965. Entre temps, le dossier, tout en donnant lieu à quelques
opérations concrètes, n'a pas fondamentalement évolué. Les problèmes que
nous avions rencontrés au début de notre enquête demeurent encore à l'ordre
du jour.
Durant la première p