Procès-verbal de la Commission - Université Paris Diderot

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Procès-verbal de la Commission
de la Formation et de la Vie Universitaire Séance du 13 novembre 2013 Ordre du jour Informations du vice-président de la CFVU
Point 1 : Approbation du PV de la CFVU du 2 octobre 2013
Point 2 : Point d'étape sur la contractualisation et les nomenclatures L
& M
Point 3 : Informations : APB et capacités d'accueil
Point 4 : Sorbonne Paris Cité
Point 5 : Soutenabilité de l'offre Master: retours des composantes
sur les volumes horaires
Point 6 : Vote sur le dossier d'expérimentation concernant les formations
de médecine, pharmacie, odontologie et maïeutique
Annexes Annexe 1 : PV de la CFVU du 2 octobre 2013
Annexe 2 : Compte Rendu de la réunion entre le Rectorat et la DEVU
concernant APB
Annexe 3 : dossier d'expérimentation concernant les formations de
médecine, pharmacie, odontologie et maïeutique ETAIENT PRESENTS Enseignants-Chercheurs : Ms. E. GUERASSIMOFF, A. DENJEAN, M. JOUINI, Mme N.
JANEL, E. DELANOE-BRUN, Mme S. BERROIR, Mme H. MOINS-TEISSERENC, Mme M.
FOUQUET (jusqu'à 17h), M. P. ROZIERE (jusqu'à 17h30) Représentés : Mme MN. PERALDI-GARDIN par Mme H. MOINS ; Mme HILAIRE-PEREZ
par Mme BERROIR, M. DESCROIX par M. DENJEAN
Etudiant présent: Ms. BENZAQUI, PAGES, BOULLET, BOUISSONNIE (à partir de
15h50) Représenté : M. MAQSOOD par M. BOULLET, M. SAADOUN par M. BENZAQUI, M.
BOUISSONNIE par M. PAGES (jusqu'à 15h50) IATOS présents: Mmes P. BOGDAN, C. SONGEONS (jusqu'à 18h40)
Représentés : Mme SCHLICHTER par Mme BOGDAN, Mme SONGEONS par Mme DELANOE-
BRUN (à partir de 18h40)
Personnalités Extérieurs présents : non présents Administrations et Invités : Mme RAMBAUD Josiane, Mme SARSOURA CHOUIAKHE
Saloi, Mme ENGELDINGER Laure, Mme LAVAUD, Mme Sabine BOLIS, Mme SITRUK, Mme
SAINT-CYR, M. GUILLEMAIN
Après avoir vérifié que le quorum est atteint, M. GUERASSIMOFF ouvre la
séance à 15h15
. Informations du VP de la CFVU : Le VP CFVU informe les élus que dorénavant les séances de la CFVU
seront enregistrées afin de pouvoir retranscrire au mieux les échanges et
d'établir un PV plus rigoureux. Un nouveau chargé de mission a été recruté pour l'opération cap en
fac et pour les relations lycées-universités, il s'agit de M. Rémi LOSNO,
professeur au sein de l'UFR de Chimie. Une lettre de mission a été rédigée
et sera présentée pour validation au Conseil d'Administration du 26
novembre 2013.
Ce chargé de mission reprend aussi une partie des activités de F. TOURNIER,
notamment au niveau des relations entre l'université et les lycées.
Rappelons que la référence au continuum lycée-université est récurrente
dans la réforme de l'ESR en cours, en particulier dans la construction des
parcours type de licence (cf cadre national des formations du 6.11.2013) Evolution des ESPE : L'élaboration des statuts et l'élection des
membres de ses conseils sont attendus pour fin novembre 2013.
Séverine LEIDWANGER, chargée de mission formation des enseignants sera
invitée à la CFVU du 4.12.2013 afin de présenter l'état de ces deux
dossiers Point 1 : Approbation du PV de la CFVU du 2 octobre 2013 Aucune remarque n'étant faite, le VP CFVU met au vote le PV de la séance du
2.10.2013 Vote : Abstention 4 / Pour 14
PV de la CFVU 2.10.2013
Approuvé par la CFVU du 13.11.2013
Point 2 : Point d'étape sur la contractualisation et les nomenclatures L
& M Une réunion d'information à l'attention des responsables de mention L et M
a été organisée le 24.10.2013 afin de leur faire part de l'évolution du
dialogue contractuel. Depuis, à savoir le 6.11.2013 le ministère a adressé
la version n° 2 du cadre national des formations ainsi que la version n° 1
du cahier des charges de l'accréditation destiné avant tout à la vague E.
Concernant l'offre master, celle-ci sera habilitée à la rentrée 2014, telle
que évaluée par l'AERES, pendant deux ans. Nous entrons dans une phase
transitoire durant laquelle l'offre master sera habilitée pour deux ans
avant de basculer dans la nouvelle nomenclature à la rentrée 2016.
L'objectif de cette période de transition est de basculer par la suite dans
l'accréditation en intégrant la nouvelle nomenclature. Seuls les
établissements de la vague D bénéficie de cette période de transition, les
autres établissements intégreront la nouvelle nomenclature en septembre
2015. Il est également possible pour certaines mentions de basculer dès la
rentrée 2014 dans la nouvelle nomenclature (mention + parcours). Lorsque le
libellé correspondant est déjà inclus dans la version actuelle de la
nomenclature, et si les équipes pédagogiques le souhaitent. S'agissant de l'offre LG, le passage dans la nouvelle nomenclature se fera
dès la rentrée 2014 pour tous les établissements au niveau national ; la
nomenclature est finalisée (annexée au cadre national des formations) ;
celle concernant les licences professionnelles est toujours en concertation
pour un basculement à la rentrée 2015. Nous allons faire remonter à la
DGESIP la position de nos équipes LP à ce propos pour le 25.11.2013 La version n° 2 du cadre national des formations (CNF) du 6.11.2013 est en
concertation auprès des établissements, le retour des remarques est
attendu pour le 25 novembre 2013. Cette version n°2 du CNF a été envoyée
aux composantes (directeurs + responsables de mentions de diplôme) afin de
recueillir leurs remarques.
Ce CNF prend la forme d'un arrêté qui sera probablement accompagné par la
suite d'un vade-mecum.
Il est composé d'une première partie commune à l'ensemble des diplômes
nationaux, puis une seconde réservées aux licences et d'une troisième
réservée aux masters. Un grand nombre d'articles de cet arrêté CNF est la reprise de l'arrêté
Licence 2011.
Aucune définition ne figure dans le CNF concernant les parcours types, dans
notre université 3 catégories de parcours ont été distingués : 1. Les parcours disciplinaires : correspond aux 1500H en L
2. Les parcours enrichis : ce sont les majeurs/mineurs, les maj/maj (type
ASTER, Math/info)
3. Les parcours complémentaires : de découvertes, transversaux,
d'orientations Ce dernier type de parcours peut intégrer les « parcours professionnels »
du CNF sensés préparer les étudiants de LG à une réorientation en LP. Le
cadre est en effet structurant pour une interaction entre LG et LP ;
cependant il reste à définir si les parcours professionnels doivent être
préparés pour les seules LP de P7 ou pour des LP extérieures. Le CNF du 6.11.20113 pose un certain nombre de problèmes, qui sont débattus
en CFVU : Pour les masters : . Tronc commun de 30 ECTS
. La construction des référentiels masters par les établissements dans
un délai non précisé Pour les licences : . Tronc commun de 45 ECTS
. Le manque de définition de parcours type Autre élément incertain : l'indication du parcours type sur le parchemin.
Sans cette précision, certaines mentions n'ont aucune lisibilité,
notamment en ALL pour qui la mention a la forme d'un libellé générique
sans précision de la langue étudiée. D'autre par l'absence d'inscription
du parcours type ne permettrait pas de se réinscrire dans un parcours
différent. Le chef du service de la stratégie, Jean Michel JOLION a expliqué qu'il
s'agissait d'un oubli technique ; pour lui cet élément doit figurer dans la
circulaire de 2006 concernant les modalités d'élaboration et de délivrance
des diplômes existante et qui sera modifiée en conséquence. La nomenclature des libellés de master figurant en annexe du CNF ne tient
pas compte des propositions d'ajouts de libellés demandées par Sorbonne
Paris Cité. Celles-ci seront donc envoyées de nouveau en même temps que les
remontées concernant le CNF attendues pour le 25 courant. Compte tenu de l'ensemble des questions soulevées par cette version du CNF,
un courrier du Président de SPC, à la rédaction duquel les VP CEVU de SPC
ont participé, sera adressé à la DGESIP. Il profite de la réunion organisée
le 18.11.2013 entre la DGESIP et les présidents de l'ensemble des
établissements de SPC pour manifester l'embarras des établissements de SPC
face à l'imprécision et au calendrier des mesures, préconisées par le CNF.
Ce courrier ne résume pas la position de chacun des établissements de SPC
qui s'exprimera aussi au travers de la concertation du CNF organisée par
ailleurs par la DGESIP. Après avoir débattu sur l'ensemble de ces éléments, la CFVU souhaite
rédiger une motion en deux points : 1- La CFVU réunie le 13.11.2013 fait part de son inquiétude de ne pas
voir indiqué au sein du projet du Cadre National des Formation en date
du 11 novembre 2013, le fait que le nom du ou des parcours suivis par
l'étudiant figurera sur le parchemin, comme l'indiquait le dialogue
noué avec la tutelle jusqu'à présent. Elle souhaite donc réaffirmer la
nécessité, pour l'étudiant comme pour le monde socio- économique, de
voir figurer sur les diplômes de Licence et de Master le ou les
parcours suivis par l'étudiant au cours de sa formation.
Vote : Abstentions 2 / Pour 19 Adopté
2- Tel que rédigé, le descriptif de la spécialisation progressive est
trop imprécis et indifférencié pour être appliqué.
Vote : Contre 2 / Abstention 1 / Pour 18 Adopté
Point 3 : Informations : APB et capacités d'accueil La CFVU a entendu le compte rendu des échanges entre la DEVU et le Rectorat
concernant le bilan A