DCE - Equipe MO_CCTP Thermicien

Lot B2.6 « ouvrage commun » en indivision forcée par tous les acquéreurs.
Compte tenu de .... Les travaux sont exécutés selon les règles de l'art. L'entretien
de ...

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|LOGO de la Collectivité |Commune, ...... |
| |adresse |
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| |( : ............ |
| |( : ............ |
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| |courriel : ............ | PROCEDURE ADAPTEE MARCHE DE MAITRISE D'?UVRE
"ENERGIE THERMIQUE"
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
(CCTP) Lot n°2 OBJET : Programme des travaux relatifs à un projet de chaufferie
automatique au bois et ses périphériques pour desservir :
- ... ... ...,
- ... ... ...,
- ... ... ...,
à
Assistant à Maître d'ouvrage (éventuel)
SOMMAIRE
1 - ÉTUDES D'ESQUISSE (ESQ) 2 2 - ÉTUDES D'AVANT-PROJET 3 2.1 - Études d'Avant-projet sommaire (APS) 3
2.2 - Études d'Avant-projet définitif (APD) 4
2.3 - Dossier de permis de construire et autres autorisations
administratives 5 3 - ÉTUDES DE PROJET 5
4 - ASSISTANCE POUR LA PASSATION DES CONTRATS DE TRAVAUX (ACT) 7
5 - ÉTUDES D'EXÉCUTION ET DE SYNTHÈSE (EXE) 8
6 - VISA DES ÉTUDES D'EXÉCUTION ET DE SYNTHÈSE 8
7 - DIRECTION DE L'EXÉCUTION DES CONTRATS DE TRAVAUX (DET) 9
8 - ASSISTANCE AUX OPÉRATIONS DE RÉCEPTION (AOR) 10 1 - ÉTUDES D'ESQUISSE (ESQ) Le programme de travaux annexé au présent dossier et l'étude de faisabilité
qui pourra être remise à la demande du maître d'?uvre permettent de baser
les éléments habituels de maîtrise d'?uvre "esquisse" et "avant projet
sommaire sur un pré programme concret sur lequel il convient de se baser.
Les études d'esquisse ont pour objet de : - Prendre connaissance et analyser le dossier programme, l'étude de
faisabilité et les documents fournis par le maître d'ouvrage,
- Visiter les lieux et analyser le site avec le maître d'?uvre " Bâtiment
",
- Analyser les données administratives et les contraintes réglementaires,
- Analyser les données techniques,
- Analyser les données financières,
- Explorer les différentes solutions envisageables et en proposer une ou
plusieurs traduisant les éléments majeurs du programme ; en présenter les
dispositions générales techniques envisagées ; en indiquer les délais de
réalisation,
- Vérifier la compatibilité de la ou des solutions préconisées avec la
partie de l'enveloppe financière prévisionnelle retenue par le maître
d'ouvrage et affectée aux travaux,
- Vérifier la faisabilité de l'opération au regard des différentes
contraintes du programme et du site et proposer éventuellement des études
géologiques et géotechniques, environnementales ou urbaines
complémentaires. Si de telles études géologiques et géotechniques, environnementales ou
urbaines complémentaires s'avéraient nécessaires, leur règlement serait
pris en charge directement par le maître d'ouvrage. Dans le cadre de ces études d'esquisse, des réunions de concertation sont
organisées avec le maître d'ouvrage, le mandataire et le maître d'?uvre
"énergie thermique".
DOCUMENTS A REMETTRE AU MAITRE D'OUVRAGE :
En concertation avec le maître d'?uvre « Bâtiment », recherche d'une
solution architecturale et technique optimisée et accompagnement du maître
d'?uvre « Bâtiment » pour la formalisation graphique de la solution
préconisée, présentée sous forme de plans établis à l'échelle de 1/500 (0,2
cm/m) avec éventuellement certains détails significatifs au 1/200
(0,5 cm/m), ainsi que l'expression de la volumétrie d'ensemble avec
éventuellement une façade significative au 1/200.
Note de présentation des solutions énergétiques et fonctionnelles possibles
avec comparatif « plaquettes forestières » et « plaquettes mixte DIB - pl.
forestières » (ou) et justification du parti
technique retenu.
Note de présentation des principes techniques retenus.
Note sur la compatibilité du projet avec l'enveloppe financière.
Note sur la compatibilité du projet avec le délai global.
Comptes-rendus de réunions avec le mandataire et le maître d'ouvrage
portant sur les principales options prises à ce stade de la mission. Avant de procéder aux études d'APS proprement dites, les maîtres d'?uvre
« Bâtiment » et « Energie thermique » présenteront au maître d'ouvrage, via
le mandataire des éléments ESQ permettant de :
- préciser la composition générale en plan et volume pour l'installation du
silo, de la chaudière, du réseau primaire et des sous-stations
- contrôler les relations fonctionnelles des éléments du programme,
- apprécier les volumes intérieurs du silo et de la chaufferie permettant
la meilleure adéquation entre le bâtiment, son contenu et les livraisons de
combustibles,
- vérifier la compatibilité de la solution retenue avec les contraintes du
programme et du site ainsi qu'avec les différentes réglementations
notamment celles relatives à l'hygiène et à la sécurité,
- valider et/ou apporter toutes précisions à l'étude de faisabilité sur
notamment :
- les besoins thermiques par bâtiment (chauffage),
- les puissances utiles par bâtiment,
- les puissances optimisées pour la chaudière bois Les études d'esquisse sont présentées au maître d'ouvrage via l'AMO, pour
approbation de la solution préconisée en proposant, éventuellement,
certaines mises au point du programme et des études complémentaires (études
géologiques, géotechniques, environnementales ou urbaines). 2 - ÉTUDES D'AVANT-PROJET Les études d'avant-projets, fondées sur la solution d'ensemble retenue et
le programme précisé à l'issue des études d'esquisse approuvées par le
maître de l'ouvrage, comprennent les études d'avant-projet sommaire et les
études d'avant-projet définitif. 2.1 - Études d'Avant-projet sommaire (APS) Les études d'avant-projet sommaire ont pour objet de :
- préciser la composition générale en plan et en volume,
- contrôler les relations fonctionnelles des éléments du programme et leurs
surfaces,
- apprécier les localisations, surfaces et accès de la fosse
d'approvisionnement, du silo et de la chaufferie, préciser la localisation
possible de chacune des sous-stations et apprécier les tracés et les
linéaires de réseau en fonction des contraintes techniques relevées
(réseaux secs et mouillés enterrés, contraintes voiries...),
- vérifier la compatibilité de la solution retenue avec les contraintes du
programme et du site ainsi qu'avec les différentes réglementations
notamment celles relatives à l'hygiène et à la sécurité,
- examiner les possibilités et contraintes de raccordement aux différents
réseaux,
- proposer les dispositions techniques pouvant être envisagées ainsi
qu'éventuellement les performances techniques à atteindre,
- préciser un calendrier de réalisation et, le cas échéant, le découpage en
tranches fonctionnelles,
- établir une estimation provisoire du coût prévisionnel des travaux.
Dans le cadre de ces études d'APS, des réunions de concertation sont
organisées avec le maître d'ouvrage, l'AMO et le maître d'?uvre « énergie
thermique » et « bâtiment » " où sont fournies, au fur et à mesure, des
explications sur les solutions architecturales, techniques et économiques
proposées. DOCUMENTS A REMETTRE AU MAITRE D'OUVRAGE : . Aide à la formalisation graphique de l'APS, due par le maître d'?uvre
« bâtiment » et proposée sous forme de plans, coupes et élévations à
l'échelle de 1/200 (0,5 cm/m) avec certains détails significatifs au
1/100 (1 cm/m).
. Notice descriptive sommaire des ensembles fonctionnels (schéma
d'accessibilité avec fosse d'approvisionnement, volumes silo,
transferts de combustibles pour l'option « plaquettes » et
l'alternative « granulés »),
. Notice explicative des dispositions et performances techniques et
énergétiques proposées.
. Indication d'un délai global de réalisation de l'opération comprenant,
le cas échéant, un phasage par tranches fonctionnelles.
. Estimation provisoire du coût prévisionnel des travaux pour la partie
« thermique ».
. Comptes-rendus de réunions avec le maître d'ouvrage portant sur les
principales options prises à ce stade de la mission.
Les études d'APS sont présentées au maître d'ouvrage, via le mandataire
pour approbation. 2.2 - Études d'Avant-projet définitif (APD) Les études d'avant-projet définitif, fondées sur l'avant-projet sommaire
approuvé par le maître d'ouvrage ont pour objet de :
- justifier et arrêter les ensembles fonctionnels (chaufferie-silo et sous-
stations) et linéaires de réseau détaillés de tous les éléments du
programme,
- arrêter les tracés de réseaux enterrés et aériens,
- justifier les solutions énergétiques retenues, notamment en ce qui
concerne les installations techniques et les raccordements,
- vérifier le respect des différentes réglementations notamment celles
relatives à l'hygiène et à la sécurité,
- établir l'estimation définitive du coût prévisionnel des travaux,
décomposé en lots séparés
- permettre au maître d'ouvrage d'arrêter définitivement le programme et
certains choix d'équipements en fonction de l'estimation des coûts
d'investissement, d'exploitation et de maintenance,
- arrêter le forfait définitif de rémunération dans les conditions prévues
à l'article 4.1 du CCAP.
Dans le cadre de ces études d'APD, des réunions de concertation sont
organisées avec le maître d'ouvrage, l'AMO et le maître d'?uvre "bâtiment"
où sont fournies, au fur et à mesure, des explications sur les solutions
architecturales, tech