DS2 (sujet B)

ÉPREUVE U41 : SCIENCES DU BÂTIMENT ... Dossier sujet : ... de l'ouvrage,
caractéristiques des matériaux ;; DS2 à DS3 (p 4 et 5/15) : Travail demandé.

Résumé analytique de la déclaration des Communautés européennes. B-10 ...
Premièrement, les CE ont énoncé de façon inexacte le critère d'examen. ...
confusion, dans la première communication des CE, au sujet de la charge de la
preuve. ...... de l'Organe d'appel, WT/DS2/AB/R, adopté le 20 mai 1996,
paragraphe III.B.

B - La charge de la preuve dans les Accords spécifiques .... de critère d'examen
particulier, au delà des exigences de l'article 11 du Mémorandum. ..... et
ancienne formule, Rapport de l'Organe d'appel du 22 avril 1996, WT/DS2/AB/R.
.... par l'Inde aux Communautés Européennes et à leurs États membres au sujet
de leur ...

B.La Loi sur la lutte contre la pollution atmosphérique et sa mise en oeuvre ... Le
Modèle complexe n'est pas en cause dans le différend à l'examen. 2. ..... Les
arguments avancés par le Venezuela et le Brésil au sujet de l'air pur et de l'
Accord ...

A sur l'axe optique. image intermédiaire A1B1 entre l'oculaire et son foyer objet,.
A1B1 renversé et agrandie. 1.3.(0,25) L'image intermédiaire A1B1 joue le rôle ...

b) États?Unis ? Article 211 de la Loi générale de 1998 portant ouverture de
crédits: .... de collaborer avec le Congrès au sujet de mesures législatives
appropriées qui .... par le fait que le Congrès n'avait même pas été saisi, pour
examen et adoption, ...... par les Communautés européennes dans le document
WT/DS212/15.

Renouvellement à 4 ans du LAL Orsay et examen des chercheurs affectés.
discussion et ...... New developments in photodetection J.P.Peigneux, P.
Bourgeois.

6 juil. 2007 ... b) L'Équateur ne peut pas contester le nouveau régime ...... concernant l'essence
nouvelle et ancienne formules, WT/DS2/AB/R, adopté le 20 mai 1996 ...... Un
examen dans l'abstrait des conditions de concurrence est sujet à ...

b) Antigua peut-elle contester une "prohibition totale" de la fourniture ...... mai
1996, tel qu'il a été modifié par le rapport de l'Organe d'appel, WT/DS2/AB/R,
DSR 1996:I, 29 ..... des observations au sujet de la demande des États-Unis (
annexe B). ...... 3.46 Les États?Unis font observer que l'examen du contexte de
leur Liste ...

b) Incompatibilité de la "suspension du traitement et [du] non-examen de
demandes ..... Au sujet des arguments des Communautés européennes fondés
sur le ...... le 20 mai 1996, modifié par le rapport de l'Organe d'appel WT/DS2/AB/
R.