guide de la procedure tracfin - Iepb
Soupçon à l'issue de l'examen renforcé ..... vigilance par des tiers en application
de l'article L.561-7 du code monétaire et financier. .... 1° Le client, personne
physique, n'agit pas pour son propre compte, est ... que celle-ci soit réalisée en
une seule opération ou en plusieurs opérations apparaissant comme liées entre
elles.
Lexique Bancaire
La crédibilité de son fondateur sera étendue à l'entreprise - et l'entrepreneur aura
, espérons-le, remplacé les garanties personnelles données aux banques par
des garanties sur son entreprise ! ...... Il répète souvent qu'il ne veut pas voir ses
meilleurs collaborateurs quitter la société pour monter leur propre entreprise.
Lexique Bancaire
La crédibilité de son fondateur sera étendue à l'entreprise - et l'entrepreneur aura
, espérons-le, remplacé les garanties personnelles données aux banques par
des garanties sur son entreprise ! ...... Il répète souvent qu'il ne veut pas voir ses
meilleurs collaborateurs quitter la société pour monter leur propre entreprise.
Actes Finals Melbourne - ITU
Protocole final 27. (Les chiffres entre parenthèses ... (virement bancaire, chèques?, etc.) et la réception de ce dernier (compte crédité, chèque encaissé, etc.) ...
chapitre 4. fiches techniques. - Description
DLV Direction des Laboratoires Vétérinaires ..... Il s'agit d'une phase de
présélection sur la base de l'examen de la « note de présentation ..... La date
limite de soumission de la « note succincte de présentation » sera fixée dans l'
avis d'appel ...