à l'annexe I-1 9 - Mercantour Formation
Les épreuves de l'examen probatoire se déroulent dans l'ordre chronologique
suivant : Première .... 2014 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat ...
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centre de formation permanente - Ordre des Experts-Comptables ...
BAC + 2. BTS ? DUT ? DEUG ?DEUST. 1ère année. 2ème année. DPCT ?
DPCE ?DPC du CNAM. Classes préparatoires. Autres (DU etc?) BAC + 3. et + 4.
Licence. Maîtrise. DEST - DESE ? DESA du CNAM. Examen probatoire du
CNAM. Autres (DU etc?) BAC + 5. DEC. Ingénieur. DEA ? DESS ? MASTER.
3ème cycle.
Expose_Temoin.doc - faculté de droit de Nantes
Équivalences avec les diplômes français, pour le ou les diplômes étrangers. Veuillez cocher la case ... Examen probatoire du CNAM. Autres (DU etc?) BAC + 5 ...
Expose_Temoin.doc - faculté de droit de Nantes
Équivalences avec les diplômes français, pour le ou les diplômes étrangers. Veuillez cocher la case ... Examen probatoire du CNAM. Autres (DU etc?) BAC + 5 ...
Un cadre d'intervention particulier : l'obligation de soins
Celle-ci se définit comme l'obligation de « se soumettre aux mesures d'examen,
de contrôle, de traitement ou de soins médicaux, même sous le régime de l'
hospitalisation » (article 132-45, alinéa ..... En novembre 2002, le SPIP a quitté le
tribunal pour investir de nouveaux locaux éloignés de la sphère judiciaire et
neutres.
