7 Résumé et contexte de la tarification du spectre - ITU
Le prix plancher est une valeur seuil attribuée à un produit par le propriétaire; si
ce prix n'est pas dépassé pendant la soumission des offres, le plus offrant ne .....
Ainsi, les utilisateurs soulignent souvent la nécessité d'une surveillance publique
des ressources nationales, exigeant des procédures d'appel ou un examen des ...
7 Résumé et contexte de la tarification du spectre - ITU
Le prix plancher est une valeur seuil attribuée à un produit par le propriétaire; si
ce prix n'est pas dépassé pendant la soumission des offres, le plus offrant ne .....
Ainsi, les utilisateurs soulignent souvent la nécessité d'une surveillance publique
des ressources nationales, exigeant des procédures d'appel ou un examen des ...
CAT/OP/BRA/1/Add.1 - w w w 2.ohchr.org
Promulgation de la loi financière 2012 (suite 1) ..... session, sont issus des filières
de mécanique, électronique, électrotechnique, ... des électroniciens, des
carreleurs, des ajusteurs, des informaticiens, a dit .... de se soumettre au régime
spécifique et à des examens spéciaux de glycémie et de glucoserie notamment.
CAT/OP/BRA/1/Add.1 - w w w 2.ohchr.org
Promulgation de la loi financière 2012 (suite 1) ..... session, sont issus des filières
de mécanique, électronique, électrotechnique, ... des électroniciens, des
carreleurs, des ajusteurs, des informaticiens, a dit .... de se soumettre au régime
spécifique et à des examens spéciaux de glycémie et de glucoserie notamment.
RESTRICTEDCode - SICE the OAS Foreign Trade Information System
le transfert à son profit de la marque Paris Plage aux motifs que d'une part, ces ...
le grade d'agent d'entretien nouvellement reclassés au grade d'agent territorial ...
du Conseil municipal du 7 juillet 1987 pour permettre l'encaissement des droits
..... lorsque dans le cours de l'année, les crédits ouverts au Budget Primitif sont ...
RESTRICTEDCode - SICE the OAS Foreign Trade Information System
le transfert à son profit de la marque Paris Plage aux motifs que d'une part, ces ...
le grade d'agent d'entretien nouvellement reclassés au grade d'agent territorial ...
du Conseil municipal du 7 juillet 1987 pour permettre l'encaissement des droits
..... lorsque dans le cours de l'année, les crédits ouverts au Budget Primitif sont ...