eds*

... que les résultats de l'examen pratique qui comptent double, constituent la base
du .... l'utilisation efficace des outils et instruments de la gestion des
marchandises ... décision de la Commission D+Q dans le commerce de détail du
10.5.2011.

... avoir les arbres génétiquement modifiés sur la conservation et l'utilisation
durable de .... b) à améliorer l'exécution coordonnée des travaux de la
Convention sur la ..... leur subsistance (bois de feu, plantes médicinales et
aliments forestiers).

Plan Burkina Faso, en collaboration avec Unicef, UNFPA et d'autres partenaires
structurels, a lancé en 2004 une campagne d'enregistrement des naissances.
Cette action de grande envergure ... Les enfants enregistrés à la naissance ont
droit aux soins de santé et à l'enseignement. Ils sont protégés contre l'
exploitation et ...

Les droits de propriété intellectuelle sont des droits privés et leur application
incombe ... Elle examine les écrits théoriques et autres études se trouvant dans
le domaine ... L'examen des données empiriques se termine par une évaluation
des ...

26 oct. 2001 ... L'Internet en général et le DNS en particulier étant de plus en plus utilisés .... les
noms de domaine de l'Internet a été soumis à l'ICANN pour examen. ... sur les
noms de domaine de l'Internet (dans les chapitres consacrés aux ...

8 avr. 2015 ... À des fins d'éclaircissement et d'un examen plus poussé, soumettre ...... 10 - In
Vitro Skin Toxicology: Irritation, Phototoxicity, Sensitization, eds.

En vertu des pouvoirs qui me sont conférés à l'article 182, paragraphe 3, points 1
, 3, 5, 6, 8 et 11, de la loi C de 2003 portant sur les communications .... compte
tenu des autres applications fonctionnant en vertu du présent décret, dans le
cadre de laquelle le Bureau n'effectue pas préalablement d'examen de la
conception ...

EDS. Enquête démographique et de santé. ELAM. Enquête Légère auprès des
...... Les précédents travaux de la Banque sont entre autres (i) l'examen des ...