Présenté

Leur cas sera pris en compte en fonction des règles d'organisation de l'examen
ou du concours concernés. III - Procédure et .... s'appuyer, pour la prise de
décision et le traitement du recours gracieux des situations les plus complexes,
sur une cellule collégiale spécialement constituée à cette fin pour éclairer sa
décision ...

Groupe de travail chargé de procéder à un examen technique du ..... Cependant,
l'OEA est dotée d'une capacité limitée à louer l'espace, parce qu'elle n'est ...

En ma qualité de présidente de la Commission des questions administratives et
budgétaires, j'ai le plaisir de présenter aux États membres, pour examen, ...

FC 108/1, FC 108/1 Add.1, FC 108/INF/1) pour décision ... Questions financières:
faits marquants et situation des contributions mises en recouvrement ... À sa cent
septième session, lors de l'examen du document FC 107/14 « Ajustements au ...

1.2 Au titre des activités de perfectionnement du personnel pouvant être
organisées dans le cadre du présent programme figurent des activités de
formation ... Les besoins individuels de formation sont déterminés lors de l'
examen du plan de travail et du suivi des résultats dans le cadre du système de
notation des ...

Genval, le 2 décembre 2011. Réf : calendrier de fin de trimestre. Aux parents des
élèves de 1e et 2e ... À partir du lundi 12 décembre, début des examens, l'horaire
journalier sera modifié : de 8h30 à 10h10 : examen n°1 ou examen 1ère partie.
de 10h10 à 10h30 : récréation. de 10h30 à 12h10 : examen n° 2 ou examen ...

Le Commissaire Fischler en Suède: « L'examen de la politique agricole
permettra aux consommateurs et aux agriculteurs d'en avoir davantage pour leur
argent ...

Présenté par le groupe de contact sur le budget et les synergies ... Décide d'
entreprendre un nouvel examen des dispositions concernant les synergies, qui ...

Par souci d'économie, le présent document a été imprimé en nombre limité. ... ou
suite à donner : Décisions sur un mécanisme d'examen et de suivi des travaux ...