Document de Travail - World Bank Group
Les emprunteurs et leurs agences d'exécution doivent prendre soin de .... Cette
Section énonce les clauses propres à chaque marché, et modifie ou .... (bb) celui
qui entrave délibérément l'exercice par la Banque de son droit d'examen tel que
..... n'est en aucun cas responsable de ces frais ni tenu de les régler, quels que ...
Directives Passation des Marchés Financés par les Prêts de la BIRD ...
Examen par la Banque du processus de selection des consultants ... par les
projets financés, pour tout ou partie, par les prêts de la Banque internationale
pour ...
Marché - World Bank Group
Cette Section contient le formulaire de Marché, qui, une fois rempli, incorpore
toutes ..... afférents à la préparation et à la présentation de son offre, et l'Acheteur
n'est en aucun cas responsable de ces frais ni tenu de les régler, quels que ......
33.3 Si, après l'examen des termes et conditions de l'appel d'offres et l'évaluation
...
1) Mesures agissant directement sur les importations
Un permis est requis pour toute importation, sauf pour les marchandises qui
restent dans ... réglementaires compétentes en Australie, au Canada et aux États
-Unis .... Comme indiqué lors du précédent examen, l'évaluation est régie par le
..... La GST visant les importations est fondée sur la valeur c.a.f. des importations
et ...
Endettement, politique de dividendes et augmentation de capital - ULB
Le taux d'intérêt sans risque en vigueur sur le marché est de 5% et la prime ... La
rentabilité attendue des actions en l'absence d'endettement est donc: rA ...... (2)
Si la faillite ne donnait lieu à aucun coût, quel seraient la valeur des ... d'agence
et auront inclus dans le contrat des clauses qui empêchent ce type de problème.