médico-social

Q17 : Pour les établissements et services publics sociaux et médico-sociaux, au
titre des articles L. 315-17 et D. 315-71 du CASF, les délégations prévues par l'
article ont-elle été formalisées par écrit ? Quel est leur contenu ? Ont-elles été
communiquées au conseil d'administration et publiées au sein de l'établissement
?

En ce qui concerne les établissements publics sociaux et médico-sociaux, point
..... Par conséquent, pour plus de renseignement sur les dates d'examen des ...

Evaluation médico-sociale et sanitaire / Qualité Mars 2013 .... L'examen de la
construction du dispositif institutionnel, de son évolution et de son architecture ...

Evaluation médico-sociale et sanitaire / Qualité Mars 2013 .... L'examen de la
construction du dispositif institutionnel, de son évolution et de son architecture ...

dans l'enseignement primaire : 2ème, 4ème et 6ème année. ? dans le premier
degré de l'enseignement secondaire : 1ère accueil,. 1ère année complémentaire
,. 2ème générale. 2ème professionnelle. 1. - dans les deuxième et troisième
degrés de l'enseignement secondaire : en 4ème année, dans l'enseignement ...

1o Une expérience professionnelle dans le champ social ou médico-social ; ... 5o
Des modalités de travail qui garantissent un examen contradictoire des points ...

à l'évaluation annuelle des besoins sociaux et médico-sociaux et à l'analyse de
... 2. examen en Comité régional de l'organisation sociale et médico-sociale ...

Un Groupement de Coopération Sociale et Médico-Sociale. ..... concomitante
avec l'examen des comptes administratifs et des indicateurs relatifs à ces
comptes ...

Site a : 127, rue de l'Industrie à 4100 SERAING. ... D'autre part, le décret du 20-
12-2001 relatif à la promotion de la santé à l'école prévoit que, pour les
établissements ... l'examen biométrique (vue, ouïe, poids, taille, analyse d'urines
);.