CRC/C/GBR/5
6 mars 2015 ... 3. La situation des enfants s'est sensiblement améliorée dans les domaines ci-
après: ...... En Angleterre, après un examen indépendant et des consultations ......
de 76 % en 2005 à 81 % en 2010 (annexe de données, tableau F2.16). ......
sursis probatoire, ordonnance de réadaptation en vertu de laquelle ...
Etablissement scolaire ou école d'accueil : Classe provisoire
Dispositif national d'évaluation diagnostique - année 2004-2005 ..... Il importe à
ce sujet de préciser que les dispositifs en alternance ne doivent être ...... (forme
de passage de l'examen, épreuves de remplacement et conservation de note)
...... soit une période probatoire ou de scolarité préalable à une nomination dans l
'un ...
Arrêté donnant délégation de signature à M. Guy STIEVENARD ...
VU le Code des Transports ; ... aux conditions d'organisation de l'examen du
certificat de capacité professionnelle de conducteur de taxi ; ... s'est glissée lors
de la rédaction de l'article 3 de l'arrêté préfectoral du 25 septembre 2012 susvisé
;.
