V. POlitiques communes de la SACU
Conformément à l'Accord établissant le Mécanisme d'examen des politiques
commerciales (Annexe 3 de l'Accord de Marrakech instituant l'Organisation
mondiale ..... La politique agricole de la SACU mettra entre autres l'accent sur la
promotion de conditions de subsistance écologiquement viables en milieu rural,
d'une ...
vue d'ensemble DES MESURES destinÉes À CRÉER OU ...
Elle a appelé l'attention sur une étude publiée le 11 octobre 2012 dans le
magazine Science et intitulée « Financial Costs of Meeting Global Biodiversity
...... 117. Le groupe de travail a repris l'examen du point à sa troisième réunion, le
9 octobre 2012. 118. Les représentants de l'Argentine, du Belarus, de la Chine,
de la ...
4. Typologie des OSC à São Tomé e Príncipe - UNDP
ADAPPA Association pour le Développement Agro-Pastoral et Protection de l' ....
Indice de développement humain et genre et ses composantes, 2004-2013 ...... (
b)) L'examen de l'ensemble du processus législatif, ayant comme priorité la ......
donc nécessaire que les OSC participent activement et avec le concours des ...
Aides d'Etat et transport aérien en droit communautaire de la ... - Webs
Examen des propositions d'inscription de biens naturels, mixtes et culturels sur
..... grave menace posée par les espèces envahissantes pour les biens naturels
du ..... la situation en matière de sécurité et du fait que la couverture de
surveillance ...... le Comité national pour le patrimoine mondial de la RDP lao se
poursuive, ...
Pauvreté et Croissance - Documents & rapports - Banque mondiale
26 février 2004: la Commission de réexamen des condamnations pénales juge
que M. Papon peut bénéficier d'un nouvel examen de pourvoi par la Cour de ... C
'est cette faute qu'au nom de la nation tout entière je suis venu reconnaître et
réparer aujourd'hui », a-t-il ajouté, souhaitant que « chaque année, au moment
où ...
Comprendre le nouveau modèle de financement Un guide élaboré ...
Après ce chapitre d'introduction, le chapitre 2 explique les origines et la .... Enfin,
grâce à un processus itératif pour la préparation et l'examen des notes .... Le
Fonds mondial publie chaque année une liste d'admissibilité basée sur les
critères ...... du sida, du Laboratoire national de référence en microbiologie, de l'
Autorité ...
benin per - World Bank Documents & Reports
En vertu des pouvoirs qui me sont conférés à l'article 182, paragraphe 3, points 1
, 3, 5, 6, 8 et 11, de la loi C de 2003 portant sur les communications .... compte
tenu des autres applications fonctionnant en vertu du présent décret, dans le
cadre de laquelle le Bureau n'effectue pas préalablement d'examen de la
conception ...
annexe 3 : améliorer l'accès aux services sociaux de base et réduire ...
EPSP Enseignement Primaire, Secondaire et Professionnel .... L'examen du
DSRP, des études antérieures et du Contrat de gouvernance montre que le ...... L
'organigramme du ministère de la Santé prévoit, dans chaque zone sanitaire, ...
Banque mondiale - Djibouti Ministère des finances
Ce document est à diffusion restreinte et ne peut être utilisé que par les
destinataires dans l'exercice de leurs fonctions. .... La croissance du PIB s'élevait
à moins de 1 pour cent au cours de cette période, alors que le taux moyen
annuel d'accroissement de la population était de 2,8 pour cent, ce qui aggravait
davantage la ...