ECE/TRANS/WP.29/2009/76
Le Groupe de travail de la pollution et de l'énergie (GRPE) a accepté, à sa
cinquante-septième session, de présenter cette proposition pour examen au
Forum ... «1.4.3 La consommation de carburant (FC), exprimée en l par 100 km (
dans le cas de l'essence, du GPL, de l'éthanol (E85) et du gazole) ou en m3 par
100 km ...
ECE/TRANS/WP.29/2012/104 - unece
24 juil. 2012 ... L'utilisation simultanée des deux carburants est limitée en quantité et en durée.
2.23.1 Par ?véhicule bicarburant à gaz?, un véhicule bicarburant qui peut
fonctionner à l'essence (en mode essence), mais aussi au GPL, au GN/
biométhane ou à l'hydrogène (en mode gaz)». Paragraphe 6.4.1.3 de l'annexe ...
Application des prescriptions d'essai pour l'homologation de ... - unece
1 avr. 2014 ... Accord de 1958 ? Examen de projets d'amendements ... «5.2.3 Les valeurs de la
consommation de carburant doivent être exprimées en litres par 100 km (dans le
cas de l'essence (E5/E10), du GPL, de l'éthanol (E85) et du gazole (B5/B7)), en
mètres cubes par 100 km (dans le cas du GN/biométhane et du ...
Top margin 1 - Europa EU
(4) La présente réglementation technique est applicable à toute station de
distribution de GPL indifféremment du titulaire du droit de propriété. Article 3 ? (1)
La présente réglementation technique n'est pas applicable: a) aux systèmes pour
la conversion du carburant, installés sur tous les types de véhicules ou sur les ...
Top margin 1 - Europa EU
2 ans STOP : prolongation de deux ans sans aucune prolongation
supplémentaire ultérieure et examen complémentaire "aides d'Etat" ...
Exonération d'accise sur méthane et GPL quelle qu'en soit l'utilisation. O. 5 ans ...
Pour le GPL, le gaz naturel et le méthane utilisés comme carburants pour les
véhicules à moteur. O.
DOC - Europa EU
La Commission a autorisé la mise en ?uvre de la fusion entre TotalFina et Elf
Aquitaine, à l'examen depuis le 24 août dernier. ... chevauchements d'activités (
vente de carburants sur autoroutes, vente de GPL et carburéacteurs), ou de
supprimer tous les goulots d'étranglements qui pourraient permettre à la nouvelle
entité ...
Tableau 1 :
La concentration telle que notifiée à la Commission soulève des doutes sérieux
quant à sa compatibilité avec les règles de concurrence. Elle pourrait, en effet,
mener à des positions dominantes sur le territoire de la France, notamment sur
les marchés de la vente en gros de carburants (essences, gazole, GPL -
Carburant, ...
Tableau 1 :
Examen de Statistique générale .... Chiffre d'affaires (C.A.) des ventes d'essence
sans plomb (95° d'octane) au 31 décembre et quantités vendues durant ...