bibliothèques publiques (Loi sur les), L.R.O. 1990, chap. P.44
Examen des modifications de la CIB concernant la préparation de la nouvelle
édition, IPC/CE/34 ... Appareils pour la fabrication des chapeaux non prévus
dans le groupe 1/00, p.ex. pour ? ? ? ... ANNEXE 4 A 44 C [Project-Rapporteur :
999/IB] <CD03009F> ... ANNEXE 9 A 47 L [Project-Rapporteur : 999/IB] <
CD03019F> ...