communiqué aux motocyclistes québécois - Club Moto Des Sommets
12 nov. 2012 ... Examen des rapports soumis par les États parties conformément à ...... En 2012,
le Ministère de la justice, de l'égalité et de la réforme ...... politique soit évaluée
au terme d'une période probatoire appropriée. ..... Matières générales: histoire,
langues, géographie, économie domestique, littérature, etc.;.