seance du conseil municipal - La Mairie de MONTRABE
3/ SERVICE JEUNESSE ? TARIFICATION DES SEJOURS D'ETE ..... des
ouvrages de distribution d'électricité prévus par les articles L323-4, L323-5 et 9 ...
Apres examen des besoins, la meilleure proposition a ete établie par ASL .... de
la réorganisation des temps scolaires prévue au Décret N°2013-77 du 24 janvier
2013.