BERD Guide D'utilisateur sur la Pré-Qualification des ...
En principe, une entreprise qui n'a pas exécuté correctement un contrat antérieur
... En même temps, si un Candidat est formellement interdit d'activités liées à la ...
5.6 Une société ne pourra être admise à participer à une pré-qualification à ....
fixer les conditions s'appliquant à ce GECA, qu'il existe ou bien soit proposé ; à ...