7 mars 2012 - Ville de Lavaur
(le projet d'aménagement des pistes est dans le cadre de l'exident réel exercice
2010). ARTICLE 2 - PIECES CONSTITUTIVES DU .... Les réceptions provisoires
et définitives seront prononcées à la livraison des fournitures et après examen et
vérification de leur conformité. Les fournitures non conformes, ou présentant des
...