marche public de maitrise d'oeuvre - AMF 29
La mission confiée au maître d'?uvre est celle définie comme mission de base
pour les opérations de réutilisation ou de réhabilitation d'ouvrage de bâtiment
définie par le décret 93-1268 du 29 ..... L'examen de la conformité au projet
comporte la détection des anomalies normalement décelables par un homme de
l'art.