reglement interieur de l'ecole albert caquot 2011-2012 - reims
REGLEMENT INTERIEUR DE L'ECOLE ALBERT CAQUOT 2017-2018 .... traduit
une évidente inadaptation au milieu scolaire, la situation de cet élève doit être
soumise à l'examen de l'équipe éducative, prévue : l'article 21 du décret n°
90.788 du 6 septembre, à laquelle participeront le médecin chargé du contrôle
médical ...