Annexe modèle d'arrêté d'autorisation pour la création d'une ...
1° Un obstacle à l'écoulement des crues (A) ;. 2° Un obstacle à .... La hauteur du
barrage est la différence entre la cote de la crête du barrage et celle du point le
plus bas du terrain naturel au pied aval du barrage. Il est possible ..... impacté par
l'ouvrage [à préciser : ennoiement par retenue, passage d'une conduite forcée.