Annexe 2 Modèle académique de registre santé et sécurité au ...
Circulaire du 9 août 2011 portant « application des dispositions du décret n°82-
453 du 28 mai 1982 modifié relatif à l'hygiène, la sécurité et la prévention
médicale ..... Toute suggestion relative à la prévention des risques
professionnels et à l'amélioration des conditions de travail (éclairage, bruit,
environnement général ?) ...