AMOA en vue d'une consultation des fournisseurs de ... - SDIS 06

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|SDIS 06 |
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|Fourniture et mise en ?uvre d'un progiciel pour la gestion de la |
|médecine professionnelle et préventive ; Prestations de maintenance |
|associées. |
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|Objet du document : |
|Cahier des Clauses Techniques Particulières |
TABLE DES MATIERES 1 Principes généraux et perimètres attendus 6 1.1 Attentes sur le plan règlementaire 6 1.2 Attentes sur le plan de l'organisation et du planning de mise en
?uvre 7
1.2.1 Organisation du SDIS 06 7
1.2.2 Planning de mise en ?uvre 7 2 Présentation du SDIS des Alpes Maritimes 8 2.1 Organisation du SDIS 8 2.2 Environnement technique 10
2.2.1 Réseaux 10
2.2.2 Serveurs 11
2.2.3 Base de données 11
2.2.4 Outils collaboratifs 12
2.2.5 Postes de travail 12 2.3 Environnement logiciel 13 3 Besoins fonctionnels 14 3.1 Eléments d'ergonomie attendus 14
3.1.1 Champs obligatoires 14
3.1.2 Listes de valeurs 14
3.1.3 Multi accès à l'outil 15
3.1.4 Multi fenêtres 15 3.2 Gestion des droits d'accès 15 3.3 Module de suivi des visites médicales 16
3.3.1 Fonctionnalités particulières 16
3.3.1.1 Type de visites 16
3.3.1.2 Gestion des rendez-vous et plannings de visites
16
3.3.1.3 Gestion des vaccinations 16
3.3.1.4 Rattachement de documents numériques 17
3.3.1.5 Historiques des modifications 17
3.3.1.6 Notes informatives et médicales 17
3.3.1.7 Compte-rendu d'entretien 17
3.3.1.8 Gestion du double statut 18
3.3.1.9 Gestion des dossiers des personnels hors SDIS ou
personnels SDIS/autre collectivité 18
3.3.1.10 Reprise des dossiers JSP 18
3.3.1.11 Verrouillage des visites 19
3.3.1.12 Archivage des comptes utilisateurs 19
3.3.1.13 Importation des données des appareils de mesures
19
3.3.1.14 Importation des données des laboratoires
d'analyses biologiques 19
3.3.1.15 Gestion des alertes 19
3.3.1.16 Identification des intervenants 20
3.3.1.17 Autres fonctionnalités 20
3.3.2 Fonctionnalités spécifiques 20
3.3.2.1 Tests d'évaluation de la condition physique 20
3.3.2.2 Questionnaire préalable à la visite médicale 21
3.3.3 Fonctionnalités administratives 21
3.3.4 Fonctionnalités paramédicales 22
3.3.5 Fonctionnalités médicales 22 3.4 Module d'action sur le milieu du travail et sur les risques
professionnels 23 3.5 Module de requêtes 24 3.6 Les éditions 24 3.7 Solution itinérante 25 3.8 Option - Prise de rendez vous 26 3.9 Paramétrage des modules 26 4 Aspects techniques 27 4.1 Pre-requis techniques 27 4.2 Interfaces nécessaires 27
4.2.1 Lien avec le Système d'Information Ressources Humaines 27
4.2.2 Liens avec les appareils de contrôle médical 28 4.3 Dispositif de virtualisation 28 4.4 Authentification et intégration dans le portail intranet 28 5 Prestations attendues 30 5.1 Période de garantie 30 5.2 Maintenance règlementaire 30 5.3 Accompagnement au projet 30 5.4 Mise en ?uvre 31
5.4.1 Installation des outils 31
5.4.2 Paramétrage initial 32
5.4.3 Paramétrage spécifique de l'application 32 5.5 Reprise des données 33
5.5.1 Audit et nettoyage des données 35
5.5.2 Réalisation complète de la reprise des données 35 5.6 Paramétrage des requêtes et éditions 36
5.6.1 Les requêtes attendues (liste non exhaustive) 36
5.6.2 Les éditions attendues (liste non exhaustive) 37 5.7 Formations 38
5.7.1 Formations utilisateurs 38
5.7.2 Formations administrateurs techniques et fonctionnels 38 5.8 Assistance complémentaire 39 5.9 Documentations 39 5.10 Licences 40 6 Annexes 41 6.1 Annexe 1 : Certificat médical 41 6.2 Annexe 2 : Bons de prescriptions d'examen complémentaires 42 6.3 Annexe 3 : Carnet de vaccination 43 6.4 Annexe 4 : Synthèse de visite 44 Principes généraux et perimètres attendus
La présente consultation a pour objet la fourniture d'un progiciel pour la
gestion de la médecine professionnelle et préventive du SDIS 06. Cet outil de gestion doit être livré avec : - un environnement de production, - un environnement de test (permettant à l'utilisateur de réaliser des
simulations suite à des paramétrages), Les procédures de bascule d'un environnement à l'autre devront être
fournies par le soumissionnaire en français en version papier et numérique. L'ergonomie et la convivialité de l'outil devront permettre une prise en
main rapide par les administrateurs et les utilisateurs du SDIS 06 et ce,
sans compétence informatique particulière. Ce document ne constitue pas un descriptif exhaustif et limitatif des
fournitures et prestations attendues. Les entreprises consultées doivent
signaler sans délai toute erreur, omission ou ambiguïté qui serait
susceptible de pénaliser ou de gêner la mise en ?uvre de leur solution, en
totalité ou partiellement. 1 Attentes sur le plan règlementaire
Le progiciel doit être rigoureusement conforme aux aspects réglementaires
suivants : . L'arrêté du 6 Mai 2000 modifié, définissant les conditions d'aptitudes
des « sapeurs pompiers volontaires et professionnels », . L'instruction 2100 Modifiée de la Direction Centrale de la Direction
Centrale du Service de Santé des Armées (SIGYCOP), . Le décret du 10 Juin 1985 Modifié (Avril 2008), définissant la
fonction des organismes professionnels dans la fonction publique
territoriale, . L'arrêté du 10 Octobre 2008 concernant les Jeunes Sapeurs Pompiers, . Le référentiel de Mars 2009 de la Haute Autorité en Santé sur le
dossier médical en santé au travail, . L'article D4624-42 du Code du travail concernant le rapport d'annuel. En cas de désaccord, les descriptifs ministériels serviront de références. Le soumissionnaire aura l'obligation d'assurer la veille règlementaire et
son intégration par les mises à jour nécessaires dans un délai raisonnable
(un mois). 2 Attentes sur le plan de l'organisation et du planning de mise en ?uvre
1 Organisation du SDIS 06
L'application devra pouvoir s'adapter aux évolutions futures de
l'organigramme du SDIS 06. L'organisation actuelle est décrite dans le §2.1
« Organisation du SDIS ». Par ailleurs, l'application devra pouvoir gérer des personnels
n'appartenant pas au SDIS et ce dans le cadre de mutualisation inter-
services. Le progiciel devra pouvoir être installé sur tout micro-ordinateur,
appartenant au SDIS 06 et notamment aux membres du Service de Santé et de
Secours Médical appelés à travailler sur les dossiers médicaux d'aptitude,
de médecine professionnelle et préventive, d'accidents du travail et de
maladies professionnelles, après accréditation par le médecin chef. 2 Planning de mise en ?uvre
Les fonctionnalités du produit doivent se présenter sous forme de modules
pouvant être mis en ?uvre séparément et sans priorité pour tenir compte
d'une progressivité nécessaire dans la mise en place, permettant la
maîtrise du système par les utilisateurs. En tout état de cause, le progiciel devra être opérationnel au 31 Décembre
2010. La mise en ?uvre de cet outil se fera en trois temps : . La Mise en Ordre de Marche (MOM), . La Validation d'Aptitude (VA). Cette période de test se déroulera sur
une période de 3 mois, . La Vérification du Service Régulier (VSR), sur une période de 6 mois. A l'admission (VSR positive), le SDIS 06 souhaite que l'éditeur propose une
période de garantie de 12 mois minimum. Les 4 sites qui accueilleront la solution sont Villeneuve Loubet, le
Véhicule de Médecine Professionnel (itinérant), Technopolis à Cagnes sur
mer, CIS Magnan à Nice. L'application devra aussi pouvoir être utilisée de
manière déconnectée (cf. §3.7). Présentation du SDIS des Alpes Maritimes
1 Organisation du SDIS
Établissement public, le SDIS06 est géré par un Conseil d'administration,
composé d'élus du Conseil Général des Alpes-Maritimes, des Communes et des
Établissements Publics de Coopération Intercommunale.
Le Président du Conseil Général préside de droit, le Conseil
d'Administration du SDIS.
Le Préfet du département est responsable de la mise en ?uvre opérationnelle
des moyens du SDIS06.
Le SDIS06 est composé d'une direction générale, du service de santé et de
secours médical, de la direction des affaires techniques e