Compte rendu du conseil municipal du 27 juillet 2011 - Saint-Firmin

Compte rendu du conseil municipal du 27 juillet 2011
Personnes présentes : Raymond MONTAGNE, Christian CORNELOUP, Martine
NIVOST, Georges LACOUR, Daniel BELIN, Jacky PERRET, Christelle ROBERT, Jean-
Luc LESAVRE, François FUCHET. Personnes excusées :
Laurent NIGAUD a donné son pouvoir de vote à Jean-Luc LESAVRE,
Philippe WATTEAU a donné son pouvoir de vote à Georges LACOUR,
Eric JURY a donné son pouvoir de vote à François FUCHET,
Brigitte DUBOIS a donné son pouvoir de vote à Jacky PERRET,
Sébastien GOGNIAT a donné son pouvoir de vote à Daniel BELIN. Absente :
Martine COSTA-REDOL. Secrétaire de séance : François FUCHET. A l'ordre du jour :
. Approbation de compte-rendu du conseil municipal du 06 juin 2011
. Personnel communal
. Appel à projets : couverture des territoires non couverts par le haut
débit
. Contrat GAZ
. SYDESL : Projet éclairage public du sentier piéton de la Grande Croix
. Suivi des travaux
. Urbanisme
. Questions diverses. 1. Approbation de compte-rendu du conseil municipal du 06 juin 2011
Aucune observation n'étant faite, le compte-rendu est approuvé. 2. Personnel communal
Suite au retour de congé maladie de Marie-Hélène ATTADEMO, le conseil
municipal accepte :
. la demande de l'intéressée de travailler 10 heures / semaine
(au lieu de 19h) à partir du 01/09/2011,
. le renouvellement du contrat de travail de Maria MARGUERON à
partir du 01/09/2011,
. l'augmentation du temps de travail de Fanny LOUDENOT à 25
heures hebdomadaires (au lieu de 19h) en tant qu'adjoint
d'animation et 10 heures hebdomadaires en tant d'adjoint
technique pour divers travaux à la mairie (secrétariat et
autres en tant que de besoin). Ces 10 heures entrent dans le
cas d'une création de poste mais restent cependant soumises
à l'avis consultatif du comité technique paritaire siégeant
au centre de gestion de la fonction publique territoriale. 3. Appel à projet : couverture des territoires non couverts par le haut
débit.
Le Conseil Général lance un appel à projet dans le but de soutenir les
projets de haut débit pour les communes présentant encore, à l'issue du
déploiement WIMAX, des défauts de couverture importants à 2 Mbits/s. La
commune de SAINT FIRMIN présente les caractéristiques nécessaires lui
permettant de répondre à cet appel à projet.
Montant de l'aide :
- assiette éligible 80 000 E HT maximum par commune,
- 25% maximum de l'investissement réalisé plafonné à 20 000 E par
commune.
Le conseil municipal décide de lancer une enquête pour connaître le niveau
des connexions des foyers de la commune.
Nous pourrons ensuite établir un constat de carence et contacter un ou
plusieurs Fournisseurs d'Accès Internet pour obtenir des devis. 4. Contrat GAZ
Les contrats d'approvisionnement en GAZ des différents locaux de la commune
arrivent à échéance. Nous avons différentes propositions de GDF SUEZ et
EDF. Après examen des conditions tarifaires (abonnements / tarif du GAZ), le
conseil opte pour la proposition d'EDF. Cette proposition nous garantit un
prix fixe du GAZ durant toute la durée du contrat soit du 01/09/2011 au
01/09/2014. 5. SYDESL
Une offre de fourniture d'équipement a été établie pour l'éclairage du
chemin piéton de la Grande Croix : 13 184 E TTC pour 7 points d'éclairage.
Après participation du SYDESL, le reste à charge de la commune s'élève à
11 100 E.
Le conseil municipal valide cette proposition. Le projet d'aménagement de
la voirie est en cours de traitement à la DRI, le conseil municipal accepte
les demandes de modifications. 6. Suivi des travaux
. Route des MACOTINS : Route refaite par la communauté de communes
« Autour du Couchois ».
. Salle BLONDEAU :
o Devis demandé pour la réfection des toilettes.
o Le moteur du rideau de la porte d'entrée est fatigué. Le conseil
opte pour le remplacement complet du rideau.
. Salle de BOUVIER : Sébastien GOGNIAT a remis un projet de
réaménagement de la salle. 7. Voirie / Urbanisme
. Certificat d'urbanisme : Vente de la maison de Pierre SOUQUE, la
Grande Croix,
. Certificat d'urbanisme : Vente de la maison + terrain de M. FOLLIET,
Le Buisson Boiteux,
. Certificat d'urbanisme : Vente de la maison + terrain de M. MALATY,
chemin du Theurot d'Ardon
. Permis de construire pour une véranda, M.PLANSON, Lotissement Les
Mouilles Blanches
. Permis de construire de M. PEDRONI refusé 8. Questions diverses
. Emplois d'été : La candidature de Marianne ARDHUIN a été retenue pour
une durée de 15 jours pour des travaux d'entretien à la salle André
BLONDEAU.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h30.