arrêté du 3-3-2016 - Onisep

Sélection hebdomadaire Onisep des principaux textes parus aux BOEN, BOESR
et JORF
entre le 05/04/2016 et le 10/04/2016
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la
recherche Ministère des affaires étrangères et du développement
international
Ministère des affaires sociales et de la santé Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des
collectivités territoriales Ministère de la culture et de la
communication Ministère de la fonction publique Ministère de la défense Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports Ministère de
l'environnement, de l'énergie et de la mer Ministère de l'économie, de
l'industrie et du numérique Ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes Ministère
des finances et des comptes publics Ministère de l'intérieur Ministère de la justice Ministère du logement et de l'habitat durable Ministère des Outre-mer Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du
dialogue social Premier ministre Divers Modalités de sélection des textes
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la
recherche
Bulletin officiel de l'Education Nationale (BOEN)
Bulletin officiel n°14 du 8 avril 2016 BTS
Définition et conditions de délivrance du BTS EuroPlastics et composites -
option CO : conception outillage et option POP : pilotage et optimisation
de la production arrêté du 29-2-2016 - J.O. du 23-3-2016- NOR MENS1604420A Brevet professionnel
Définition des épreuves et règlements d'examen des unités d'enseignement
général : modification arrêté du 3-3-2016 - J.O. du 30-3-2016- NOR MENE1606498A Baccalauréats général et technologique
Épreuve de spécialité informatique et sciences du numérique en série
scientifique (S) à compter de la session 2013 : modification
note de service n° 2016-029 du 21-3-2016- NOR MENE1607189N Épreuve obligatoire et de spécialité de sciences de l'ingénieur en série
scientifique (S) à compter de la session 2015 : modification
note de service n° 2016-030 du 21-3-2016- NOR MENE1607191N Épreuve de physique-chimie en série scientifique (S) à compter de la
session 2013 : modification note de service n° 2016-031 du 21-3-2016- NOR
MENE1607196N Épreuve de sciences de la vie et de la Terre en série scientifique (S) à
compter de la session 2013 : modification note de service n° 2016-032 du 21-
3-2016- NOR MENE1607198N Épreuve de spécialité droits et grands enjeux du monde contemporain en
série littéraire (L) à compter de la session 2013 : modification
note de service n° 2016-033 du 21-3-2016- NOR MENE1607201N Épreuve d'évaluation des compétences expérimentales dans la série sciences
et technologies de laboratoire (STL), applicable à compter de la session
2013 : modification
note de service n° 2016-034 du 21-3-2016- NOR MENE1607205N Épreuve de projet en enseignement spécifique à la spécialité et à l'épreuve
d'enseignement technologique en langue vivante 1 dans la série STL,
applicables à compter de la session 2013 : modification
note de service n° 2016-035 du 21-3-2016- NOR MENE1607207N Épreuve de projet technologique dans la série ST2S applicable à compter de
la session 2014 : modification note de service n° 2016-036 du 21-3-2016-
NOR MENE1607187N Épreuve d'activités interdisciplinaires dans la série ST2S, applicable à
compter de la session 2014 de l'examen, dont les épreuves anticipées ont
lieu en 2013 : modification
note de service n° 2016-037 du 21-3-2016- NOR MENE1607190N Épreuve de spécialité dans la série STMG applicable à compter de la session
2014 : modification note de service n° 2016-038 du 21-3-2016- NOR
MENE1607193N Épreuve d'étude de gestion dans la série STMG applicable à compter de la
session 2014 de l'examen, dont les épreuves anticipées ont lieu en 2013 :
modification
note de service n° 2016-039 du 21-3-2016- NOR MENE1607195N Épreuves d'analyse méthodique en design et arts appliqués, de projet en
design et arts appliqués et de design et arts appliqués en langue vivante 1
dans la série sciences et technologies du design et des arts appliqués
(STD2A), applicable à compter de la session 2013 : modification
note de service n° 2016-040 du 21-3-2016- NOR MENE1607200N Épreuve relative aux enseignements technologiques transversaux, à l'épreuve
de projet en enseignement spécifique à la spécialité et à l'épreuve
d'enseignement technologique en langue vivante 1 en série STI2D,
applicables à compter de la session 2015 : modification
note de service n° 2016-041 du 21-3-2016- NOR MENE1607203N Épreuves de langues applicables aux baccalauréats général et technologique
(hors séries L, TMD, STAV et hôtellerie) : modification
note de service n° 2016-042 du 21-3-2016- NOR MENE1607208N Campagne Pas d'éducation, pas d'avenir ! 2016
note de service n° 2016-049 du 29-3-2016- NOR MENE1608123N Diplôme national du brevet
Modalités d'attribution pour la session 2017
note de service n° 2016-063 du 6-4-2016- NOR MENE1609352N Bulletin officiel de l'Enseignement supérieur et de la Recherche (BOESR) (pas de texte)
Journal officiel
Arrêté du 18 mars 2016 autorisant au titre de l'année 2016 des
recrutements sans concours de magasiniers des bibliothèques de 2e classe
et fixant le nombre et la répartition des postes offerts à ces
recrutements
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000032364743
&dateTexte=&categori eLien=id Arrêté du 18 mars 2016 autorisant au titre de l'année 2016 le recrutement
de magasiniers des bibliothèques de 2e classe par la voie du parcours
d'accès aux carrières de la fonction publique territoriale,
hospitalière et de l'Etat (PACTE)
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000032364749
&dateTexte= &categorieLien=id Arrêté du 1er mars 2016 relatif à la composition et au fonctionnement de
la commission nationale prévue au 5° de l'article 46 du décret n° 84-
431 du 6 juin 1984 modifié fixant les dispositions statutaires communes
applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du
corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de
conférences
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000032367315
&dateTexte=&categori eLien=id Arrêté du 1er mars 2016 relatif à la procédure d'inscription sur les
listes de qualification aux fonctions de professeur des universités prévue
par l'article 46 (5°) du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 modifié fixant
les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-
chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des
universités et du corps des maîtres de conférences
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000032367336
&dateTexte=&categori eLien=id Arrêté du 17 mars 2016 portant création de la spécialité « cuisine » du
certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de
délivrance
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000032376703
&dateTexte=&categori eLien=id Ministère des affaires étrangères et du développement international
Arrêté du 5 avril 2016 modifiant l'arrêté du 28 décembre 2012 portant
classement des emplois de chef de service et de sous-directeur des
administrations de l'Etat relevant du ministère des affaires étrangères
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000032369551
&dateTexte=&categori eLien=id Ministère des affaires sociales et de la santé (pas de texte) Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Arrêté du 25 mars 2016 portant renouvellement de l'accréditation de
l'Ecole nationale de formation agronomique de Toulouse à délivrer les
masters « métiers de l'enseignement, de l'éducation et de la formation »
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000032364766
&dateTexte=&categori eLien=id Arrêté du 29 mars 2016 modifiant l'arrêté du 17 août 2005 relatif aux
modalités d'organisation des concours de recrutement d'ingénieurs et de
personnels techniques de formation et de recherche du ministère chargé de
l'agriculture
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000032369701
&dateTexte=&categori eLien=id
(pas de texte)
(pas de texte)
(pas de texte) Décret n° 2016-421 du 8 avril 2016 modifiant le décret n° 2002-1490 du 20
décembre 2002 fixant le statut des militaires infirmiers et techniciens
des hôpitaux des armées et le décret n° 2008-959 du 12 septembre 2008
modifié relatif aux militaires commissionnés
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000032378136
&dateTexte=&categori eLien=id Décret n° 2016-422 du 8 avril 2016 fixant certaines dispositions
applicables aux élèves sous-officiers du service de santé des armées et
modifiant certaines dispositions applicables aux élèves médecins,
pharmaciens, vétérinaires et chirurgiens-dentistes des écoles du service
de santé des armées
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000032378166
&dateTexte=&categori eLien=id
(pas de texte) Décret n° 2016-417 du 7 avril 2016 modifiant diverses dispositions du code
de l'environnement relatives à la pêche en eau douce
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000032376516
&dateTexte=&categori eLien=id Décret n° 2016-418 du 7 avril 2016 adaptant le titre VI du livre II de la
première partie du code du travail aux entreprises de transport
détachant des salariés roulants ou navigants sur le territoire national et
modifiant le code des transports
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000032376624
&dateTexte=&categori eLien=id
(pas de texte)
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(pas de texte)
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