ministere de l'education nationale - CTI - Commission des Titres d ...

MINISTERE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE Direction générale de l'enseignement supérieur Service des formations et de l'emploi Sous-direction des formations post-licence Bureau des écoles supérieures et de l'enseignement privé
Greffe de la CTI
( Catherine Mazelier
tél : 01.55.55.75 06
DGES B/3CM/N°
| Paris 15 juin 2007 COMMISSION DES TITRES D'INGENIEUR Séances des 12 et 13 juin 2007
COMPTE RENDU
Approuvé lors de la séance
du 9 juillet 2007
| | La commission des titres d'ingénieur s'est réunie les 12 et 13 juin 2007, à
9 heures à l'école nationale supérieure d'arts et métiers, 151, boulevard
de l'hôpital 75013 Paris, sous la présidence de Bernard REMAUD, professeur
des universités à l'Ecole polytechnique de l'université de Nantes Journée du 12 juin Etaient présents : Mesdames et Messieurs Renaud BALAGUER, Jacques BERANGER, Georges BEAUME,
Claude BERTRAND, Yves BRUNET, Pierre-Etienne BOST, Yves BREVAL, Jean-Pierre
ANTOINE, Corinne CABASSUD, Jacques COMMUNIER, Pierre COMPTE, Patrick
CHEDMAIL, Sylvie CHEVALET, Pierre FLEISCHMANN, Paul GAILLARD, Patrick
GERLIER, Georges GOSSET, Geneviève INGLEBERT, Alain JENEVEAU, Jean-Jacques
LENNE, René- Paul MARTIN-DENAVIT, Philipe MASSE, Daniel MARINI, André MORA,
Robert PELLETIER, Marie-Claude PORTMANN, Maurice PINKUS, Christian ROMBAUT,
Jean-Michel SIWAK, Henry SCHOORENS, Henry THONIER.et Patrice VAREINE.
Absents ou excusés : Didier MARQUIS, Bernard POISSON, Patrick SOULIER.
Journée du 13 juin
Etaient présents : Mesdames et Messieurs Renaud BALAGUER, Jacques BERANGER, Georges BEAUME,
Pierre-Etienne BOST, Yves BREVAL, Jean-Pierre ANTOINE, Corinne CABASSUD,
Jacques COMMUNIER Pierre COMPTE, Patrick CHEDMAIL Sylvie CHEVALET, Pierre
FLEISCHMANN, Paul GAILLARD Patrick GERLIER, Geneviève INGLEBERT, Alain
JENEVEAU, Jean-Jacques LENNE, René- Paul MARTIN- DENAVIT, Didier MARQUIS,
Philipe MASSE, André MORA, Robert PELLETIER, Marie-Claude PORTMANN, Maurice
PINKUS, Christian ROMBAUT Henry SCHOORENS, Henry THONIER.et Patrice
VAREINE.
Absents ou excusés :, Georges GOSSET, Daniel MARINI, Bernard POISSON, Jean-
Michel SIWAK, Patrick SOULIER,
Mardi 12 juin 2007 SOMMAIRE
I - APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE PLENIERE DU 15 MAI 2007 II - DESIGNATION DE RAPPORTEURS Université Clermont-Ferrand II - CUST : demande de mise en place d'une 6ème
formation intitulée « ingénierie des équipements de production » en
partenariat avec ITII Auvergne, au titre de la formation initiale sous
statut d'apprenti :
Rapporteurs proposés : P. Fleischmann et Sylvie Chevalet Ecole nationale de la météorologie : une réunion exploratoire devrait
suffire, plutôt qu'une mission sur place :
Rapporteur proposé : JM. Siwak III - PRESENTATION DE DOSSIERS : Matin
Pour avis
Ecole des ingénieurs de la Ville de Paris
Rapporteurs : M. COMPTE, M. GERLIER, M THONIER, M. MASSE Pour décision
Ecole pour l'informatique et les techniques avancées : demande
d'habilitation (convocation du directeur 11 h)
Rapporteurs : M. BERANGER, M. FLEISCHMANN, M. BERTRAND (expert) Pour décision
Ecole supérieure de fonderie et de forge (convocation du directeur 12 h)
Rapporteurs : M. VAREINE, M. MORA, M. BREVAL Après-midi Pour avis
Admission par l'Etat :
Ecole polytechnique fédérale de Lausanne
Rapporteurs : M. BRUNET, M. MARTIN, M. COMPTE, M. GARNIER Pour avis :
Université Strasbourg I - Ecole et observatoire des sciences de la Terre
Rapporteurs : M. COMPTE et M. GOSSET Pour avis :
Université Strasbourg I - Ecole supérieure de biotechnologie de Strasbourg
Rapporteurs : M. GOSSET et M. COMPTE Pour avis :
INPL Ecole nationale supérieure des Mines de Nancy : projet d'ouverture
d'une spécialité Ingénierie de la conception par apprentissage
Rapporteurs : M. MARTIN, Mme CHEVALET, M. JENEVEAU La séance se déroulant sur deux jours consécutifs, cette première journée
de réunion se prolongera jusqu'à 19 h. Un dîner rassemblera les membres de
la CTI qui le souhaitent.
Mercredi 13 juin 2007
Matin III - POLITIQUE ET FONCTIONNEMENT DE LA COMMISSION Bilan des groupes de travail :
Projet de délibération sur l'apprentissage
Projet de note de politique internationale de la CTI : développement
des écoles à l'international (pour approbation)
Présentation des travaux du groupe de travail Formation (pour
information)
Positionnement de la CTI par rapport à l'AERES
Règles de dépôt et d'examen des dossiers par la CTI (pour approbation)
Prise en compte de l'avis des établissements et procédure d'appel dans le
fonctionnement de la CTI (projet)
Procédure pour l'admission par l'Etat de diplômes et titres d'ingénieur
étrangers. Evaluation externe de la CTI : présentation du dossier d'autoévaluation (J.
Béranger)
IV- PRESENTATION DE DOSSIERS : Matin Projet de délibération :
Concernant l'ENSPM (Pétroles et Moteurs) Pour avis :
INSA de Lyon : diplôme conjoint Erasmus Mundus spécialité Génie mécanique
avec l'Université polytechnique de Catalogne (Barcelone) et le Trinity
College (Dublin).
Rapporteur : M. MARTIN Après-midi
Pour avis :
Université de Dijon : Institut supérieur de l'automobile et des
transports : renouvellement de l'habilitation
Rapporteur : D MARQUIS, M PINKUS Pour avis :
Université de Toulon ; Institut des sciences de l'ingénieur de Toulon et du
Var : renouvellement de l'habilitation de la formation par apprentissage
Rapporteurs : D MARQUIS, P VAREINE Pour avis :
Université de Nantes : Ecole polytechnique de l'université de Nantes :
projet d'ouverture d'une spécialité génie civil sous statut d'étudiant
Rapporteurs : D MARQUIS, P COMPTE, H THONIER Pour avis :
Université de Marne-la-Vallée
- spécialité : image multimédia, audiovisuel et communication - IMAC -
- spécialités : informatique et réseaux/mécanique/maintenance et
fiabilité des processus industriels, en partenariat avec Ingénieurs 2000
Rapporteurs : Mme INGLEBERT, Mlle PORTMANN, M. COMPTE Pour avis :
ENSAM : centre d'enseignement et de recherche d'Aix-en-Provence
Demande de renouvellement d'habilitation de la spécialité mécanique par
apprentissage en partenariat avec ITII PACA
Rapporteurs : M. GERLIER et Mme CHEVALET
Journée du 12 juin 2007
I - APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE PLENIERE DU 15 MAI 2007 Le compte rendu de la séance plénière est approuvé sous réserve des
modifications apportées en séance plénière VOTE : Pour : 17
Contre : 0
Abstentions : 4
II - DESIGNATION DE RAPPORTEURS Université Clermont-Ferrand II - CUST : demande de mise en place d'une 6ème
formation intitulée « ingénierie des équipements de production » en
partenariat avec ITII Auvergne, au titre de la formation par
apprentissage :
Sont désignés comme rapporteurs : P. Fleischmann et Sylvie Chevalet Ecole nationale de la météorologie : une réunion exploratoire devrait
suffire, plutôt qu'une mission sur place :
Est désigné comme rapporteur: JM. Siwak VOTE sur ces propositions : 21 pour
III - PRESENTATION DE DOSSIERS : Ecole des ingénieurs de la Ville de Paris
Rapporteurs : M. COMPTE, M. GERLIER, M THONIER, M. MASSE Cette école a été créée par arrêté du Préfet de la Seine du 13 octobre
1959. Elle devient Ecole des ingénieurs de la préfecture de Paris en 1968
et sera habilitée en 1971 par la CTI (la même année que l'ENTPE). En 1986,
elle devient Ecole des ingénieurs de la ville de Paris - EIVP - et
développe alors une pédagogie d'autonomie. Elle est transformée depuis le
1er janvier 2006 en Régie autonome dotée de la personnalité morale et de
l'autonomie financière. Son nom officiel est « école des ingénieurs de la
ville de Paris - Ecole supérieure du génie urbain -EIVP - --------------------------------- Lors de la première évaluation périodique en 2000, une habilitation avait
été accordée pour trois ans, les recommandations portant sur la visibilité,
l'autonomie, la recherche, l'international et l'anglais
En 2004, la plupart des recommandations n'avaient pas été mises en place.
L'habilitation a été prorogée pour une durée de deux ans (2003 à 2005) et
l'école n'a pas été habilitée à recruter à la rentrée universitaire 2005.
En septembre 2005, au vu des évolutions importantes de la politique de
l'école et de la ville de Paris, la commission renouvelait pour deux ans
l'habilitation de l'école : jusqu'en 2007 (c'est à dire un an au-delà du
périodique de Paris) pour laisser l'école mener à bien sa refondation. L'école recrute actuellement une soixantaine de candidats en 1ère année sur
la banque Mines-Ponts, complétée par une dizaine de recrutement sur titres.
Elle prévoit une montée en puissance et vise des promotions de 80
étudiants. Ses effectifs totaux sont actuellement de 186 et l'objectif visé
est 220. Elle devra rester vigilante sur la qualité du recrutement même si
son installation dans de nouveaux locaux lui permet cette augmentation. Il est clair que cette école s'est fondamentalement transformée de
l'intérieur et qu'elle est aujourd'hui devenue une école de plein exercice.
Elle dispose d'atouts indéniables : créneau pertinent constitué par le
génie urbain, fort appui de la ville de Paris. Les voies d'amélioration
résident dans les domaines qui demandent à être consolidés : corps
enseignant, ressources, objecti