LICENCE de Sciences et Ingénierie

[pic] LICENCE
Domaine : Sciences, Technologie, Santé Mention : Mathématiques
Tronc commun : L1 et L2
Parcours : Mathématiques et applications
Mathématiques et Economie
Pluridisciplinaire Enseignement
Numéro d'accréditation : [compléter]
Régime : [compléter] MODALITES DE CONTRÔLE DES CONNAISSANCES
2015 - 2019 Vu le code de l'éducation ; Vu l'arrêté du 1er août 2011 relatif à la licence ; Vu la décision du CEVU du 27 novembre 2012 et du CA du 11
décembre 2012 relative à l'application au sein de l'UEVE de
l'arrêté du 1er août 2011 relatif à la licence ; Vu la décision du CEVU du 26 février 2013 et du CA du 19 mars
2013 relative aux éléments de cadrage de LV, TN et PPP ; Vu l'article R421-1 du code de justice administrative ; Vu la décision du Conseil d'administration du 19 octobre 2010
sur le régime spécial d'études de l'UEVE; Vu l'arrêté DGS-2011/7/A du 4 mars 2011 concernant la pause
méridienne et le régime spécial étudiant. Les présentes modalités du contrôle des connaissances
appliquent les dispositions des textes précités.
Il est publié au plus tard un mois après le début des
enseignements par le président de l'université. Sommaire CHAPITRE I - INSCRIPTION ET PROGRESSION D'ETUDES 4
Article 1.1 - Accès à la première année (L1) 4
Article 1.2 - Progression d'études (L2-L3) 4 CHAPITRE II - ORGANISATION DU PARCOURS DE FORMATION 5
Article 2.1 - Organisation des enseignements 5
Article 2.2 - Unités d'enseignement libre 5
Article 2.3 - Semestre universitaire européen 5
Article 2.4 - Accompagnement pédagogique de l'étudiant 5
Article 2.5 - Conseil de perfectionnement 5 CHAPITRE III - CONTRÔLE DES CONNAISSANCES 6
Article 3.1 - Évaluation de l'acquisition des aptitudes et des
connaissances 6
Article 3.2 - Compensation et validation 6
Article 3.3 - Capitalisation des UE 6
Article 3.4 - Conservation des notes 6
Article 3.5 - Absences de l'étudiant aux enseignements obligatoires 7
Article 3.6 - Régime spécial d'études 7 CHAPITRE IV - ORGANISATION DES EXAMENS 8
Article 4.1 - Sessions d'examen 8
Article 4.2 - L'absence aux examens 8
Article 4.3 - Convocation aux examens 8
Article 4.4 - Sujet d'examen et traitement des notes 8
Article 4.5 - Droits des étudiants aux examens 8 CHAPITRE V - ADMISSION ET DELIVRANCE DU DIPLÔME 9
Article 5.1 - Conditions d'obtention du diplôme de licence et du diplôme
intermédiaire de DEUG 9
Article 5.2 - Composition et rôle du jury 9
Article 5.3 - Communication des notes et copies 9
Article 5.4 - Délais et voies de recours en cas de contestation 10
Article 5.5 - Délivrance d'attestation et de diplôme 10
Article 5.6 - Mention 10 CHAPITRE VI - VALIDATION D'ACQUIS 11
Article 6.1 - Validation des acquis pour l'obtention d'un diplôme 11
Article 6.2 - Validation d'acquis pour l'accès aux différents niveaux de
formation de l'enseignement supérieur 11 CHAPITRE VII - DISPOSITIONS PARTIULIERES A CHAQUE MENTION 12
Article 7.1 - Dispositions particulières aux élèves de l'ENSIIE 12
Article 7.2 - Passerelles 12
Article 7.3 - Stage 13
Article 7.4 - Accès direct en cours de cursus 14
Article 7.5 - Sessions d'examens 14
Article 7.6 - Dispositions transitoires vis-à-vis des étudiants
redoublants 14 CHAPITRE VIII - PORTAIL M I PC SPI : DISPOSITIONS RELATIVES AU SEMESTRE 1
COMMUN DES LICENCES MENTION MATHEMATIQUES, INFORMATIQUE, PHYSIQUE-CHIMIE,
SCIENCES POUR L'INGENIEUR 16
Article 8.1 - Tableau des enseignements 16
Article 8.2 - Modalités pratiques du contrôle de connaissance 17
Article 8.3 - Règles relatives et consécutives au changement de mention
entre les semestres 1 et 2 17
Article 8.4 - Dispositions transitoires 18 ANNEXE I TABLEAUX DES ENSEIGNEMENTS 20
INSCRIPTION ET PROGRESSION D'ETUDES
1 Accès à la première année (L1) Pour s'inscrire en première année (L1), l'étudiant doit justifier de l'un
au moins de ces titres :
. le baccalauréat ;
. le diplôme d'accès aux études universitaires ;
. un diplôme français ou étranger admis en dispense ou en équivalence du
baccalauréat, en application de la réglementation nationale ;
. de l'une des validations prévues aux articles L.613-3, L.613-4 et
L.613-5 du code de l'éducation. Il en est de même pour l'accès en L2
et en L3. 2 Progression d'études (L2-L3) L'étudiant ayant validé au moins 80 % des crédits ECTS de L1 est autorisé à
poursuivre ses études et à s'inscrire en L2.
L'étudiant ayant validé au moins 80 % des crédits ECTS de L2 et
l'intégralité des ECTS de L1 est autorisé à poursuivre ses études et à
s'inscrire en L3.
Le jury demeure souverain dans ces décisions et peut prendre une décision
plus favorable. L'étudiant sera reçu par le responsable de filière pour aménager au mieux
son parcours d'études. Tant que la totalité des crédits n'est pas validée, aucune année ne peut
l'être. Certains diplômes ou parcours conduisant au grade de licence donnent lieu à
une admission directe en L2 ou L3. Ces diplômes correspondent à
l'acquisition de 60 crédits pour une inscription en L2 et à 120 crédits
pour une inscription en L3. Les étudiants concernés sont autorisés à
s'inscrire après avis favorable de la commission d'admission ou du
responsable de parcours ou de licence. La liste des diplômes ou parcours
autorisant un accès direct en cours de cursus est indiquée au chapitre VII
du présent règlement. ORGANISATION DU PARCOURS DE FORMATION Vocabulaire
UE : unité d'enseignements
EC : élément constitutif d'une unité d'enseignement, matière. 1 Organisation des enseignements La formation conduisant à la licence est répartie sur trois années ou sur
six semestres universitaires.
Les années de licence se décomposent en deux semestres d'enseignement à
l'issue desquels sont organisés des examens.
Le parcours de formation est organisé en UE. Chaque semestre totalise 30 crédits européens pour l'ensemble des UE de ce
semestre. En conséquence, l'obtention du diplôme de licence conduit à
l'acquisition de 180 crédits européens. Chaque UE est affectée d'un coefficient qui est égal :
- à la somme des coefficients affectés aux EC composant l'UE ;
- aux crédits qui lui sont affectés. Les coefficients affectés aux UE peuvent être différenciés dans un rapport
variant de 1 à 5.
Chaque EC est affecté d'un coefficient. A l'issue d'une mobilité européenne, les crédits associés aux enseignements
validés sont également transférés dans la licence, sur la base de 30
crédits pour l'ensemble des UE d'un semestre. 2 Unités d'enseignement libre Chaque étudiant inscrit en licence valide durant les semestres 2 à 4 de son
cursus une unité d'enseignement libre (UEL) lors de chaque semestre. Tout
semestre proposant une mobilité ou un stage faisant l'objet d'une
évaluation peut dispenser d'UEL. La décision est prise par la filière. Un étudiant ne peut s'inscrire qu'à une seule UEL ou un seul niveau d'UEL
par semestre. Néanmoins, l'ensemble de l'offre UEL est proposée en activités de
développement personnel.
Cette activité peut être prise en compte pour l'attribution d'une
bonification. 3 Semestre universitaire européen L'organisation du parcours pédagogique autorise des périodes d'études
effectuées à l'étranger. Le projet doit recevoir au préalable l'accord du responsable de la filière
de l'Université d'Evry-Val-d'Essonne ainsi que du service des relations
internationales puis des responsables pédagogiques des
établissements/cursus partenaires.
L'étudiant signe une convention pédagogique qui prévoit la durée et la
nature (enseignements, stage ou activités de recherche) de la mobilité
effectuée à l'étranger. En cas de validation de sa période d'études par l'établissement étranger,
il bénéficie des crédits correspondant à cette période d'études sur la base
de 30 crédits pour l'ensemble des unités d'enseignement d'un semestre. La
conversion des notes sera faite au cas par cas sur proposition du jury. 4 Accompagnement pédagogique de l'étudiant Chaque étudiant bénéficie d'un dispositif d'accueil et d'orientation
destiné à faciliter son intégration à l'université, à l'aider dans ses
choix et à lui permettre de devenir autonome dans ses apprentissages par
l'acquisition d'une méthode de travail. 5 Conseil de perfectionnement Un conseil de perfectionnement réunissant des représentants des
enseignants, des étudiants et du monde socioprofessionnel est mis en place. CONTRÔLE DES CONNAISSANCES
1 Évaluation de l'acquisition des aptitudes et des connaissances La validation des UE implique des examens écrits et/ou oraux. Les aptitudes et l'acquisition des connaissances et des compétences sont
appréciées, pour chaque semestre constitutif du parcours, soit par un
contrôle continu et régulier, soit par un examen terminal, soit par ces
deux modes de contrôle combinés. A l'exception du régime spécial d'étude prévu à l'article 3.6, le mode du
contrôle continu et régulier fait l'objet d'une application prioritaire sur
l'ensemble du cursus conduisant à la licence. 2 Compensation et validation D'une part, la compensation est organisée sur le semestre