TAM TAM DEFENSE 463_RIFSEEP - cftc defense

21 mars 2014 ... DGAFP du 22 janvier dernier, qui a fait l'objet d'un refus d'examen du projet de
circulaire ... 2) L'IFSE : comment ça marche ? ... Afin de corriger le travers du
déploiement de la PFR reposant sur un exercice de cotation de .... 2016 :
extension aux TSEF car ils atteindront le plafond des primes indemnitaires.

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