Les caractéristiques d'un véhicule automobile

Telefax +41 (0)32 321 66 01 Centre de Tests Dynamiques SA. CLF 307_f (025/
31.12.2016). Commande examens de sécurité de service d'un véhicule ...

Annexe 3 : Caractéristiques du secteur des concessionnaires automobiles page
... Il a pour activité la vente de véhicules neufs et de véhicules d'occasion, ainsi
...... après avoir complété 4 000 heures à ce titre, est admissible à un examen de
 ...

12 avr. 2010 ... Mise au point d'une homologation de type internationale ... le cadre de la
procédure d'homologation de type internationale de l'ensemble du véhicule ... Il
est soumis pour examen au Forum mondial de l'harmonisation des ...

6.3 Le Canada a soutenu qu'il avait fourni des éléments de preuve
documentaires pour étayer son point de vue selon lequel la Chine avait "traité les
kits CKD et les ...... En pareil cas, notre examen visera uniquement à déterminer
si les mesures sont conformes aux obligations pertinentes découlant des
Accords visés de ...