Approche commune quant à la qualité de la recherche ... - WIPO

28 avr. 2003 ... Approche commune quant à la qualité de la recherche internationale et de l'
examen préliminaire international (Rapport initial de l'équipe ...

ECE/TRANS/WP.29/GRSG/2009/11 - unece

RÈGLEMENT NO 97 (Systèmes d'alarme pour véhicules) ... Le GRSG a décidé
de reprendre l'examen d'une proposition de l'expert de l'Espagne tendant à ...

ECE/TRANS/WP.15/AC.1/2015/21 - unece

9 janv. 2015 ... Possibilité d'utilisation de procédures électroniques pour l'examen des ... des
transports de marchandises dangereuses (WP.15) et au Comité ...

Améliorer les systèmes nationaux d'enregistrement ... - APAI-CRVS

Plan Burkina Faso, en collaboration avec Unicef, UNFPA et d'autres partenaires
structurels, a lancé en 2004 une campagne d'enregistrement des naissances.
Cette action de grande envergure ... Les enfants enregistrés à la naissance ont
droit aux soins de santé et à l'enseignement. Ils sont protégés contre l'
exploitation et ...

Examen Intra - UQTR

Préparation Examen Intra ... Systèmes Experts (à base de règles) ... développez
un autre module Expert pour la détection de collision qui à partir d'informations ...

Première réunion du groupe spécial d'experts techniques sur l ...

Première réunion du groupe spécial d'experts techniques sur l'examen de la
mise en ?uvre du programme de travail sur la diversité biologique des forêts.

PANEL OF EXPERTS ON ACCESS

En réponse au questionnaire établi en vue de l'examen du plan d'action ..... soit
en créant un système comptable utilisateur pour les experts soit en autorisant le ...

I. L'Institut national de la propriété industrielle

Le système d'examen mixte consiste en une équipe de spécialistes hautement
qualifiés (experts externes et examinateurs internes), qui sont chargés ...

template TC/48 ENGLISH - UPOV

L'examen, sanctionnant l'acquisition des savoirs, constitue en effet l'étape ultime
de .... L'usage de tout appareil électronique ou téléphone portable est prohibé.