ece/trans/2014/26 - unece

Le Comité des transports intérieurs (CTI) révise son programme de travail tous
les deux ... Examen des tendances générales de l'évolution et de la politique des
... renforcement des capacités nationales; mise en commun des expériences et
.... quantitatives applicables au transport routier international de marchandises.

ece/trans/2014/24 - unece

Cette note est soumise au Comité des transports pour approbation. ... le transport
des marchandises dangereuses, la construction automobile et d'autres .... entre
les pays membres de la CEE dans l'examen des questions abordées, grâce à ...
et de bonnes pratiques et le renforcement des capacités, en mettant l'accent sur ...

FR FR Annexe I - Autorisations accordées États membres ...

Arrêté n°1617/2012 en date du 4 octobre 2012 modifiant la composition de la ....
ARTICLE 2 : Nul ne peut se présenter à l'examen du certificat de capacité ...
durée de 45 minutes), relative aux taxis et aux transports particuliers de
personnes, ...

Avril 2014 - Mayotte

L'appui des inactifs dans une démarche de construction d'un projet professionnel
et ...... par une orientation professionnelle et la validation des compétences
acquises. FSE ...... et prochains cycles 2016-2021, Schéma directeur des eaux
usées, Schéma ...... des équipements de transfert au dimensionnement pertinent[
58] ;.

3.2.1.1. Loi n° 2016-886 du 08 novembre 2016 portant Constitution ...

21 mars 2016 ... Janvier 2016 ...... s'est engagé, avec le concours des partenaires internationaux,
à initier une ...... la Navigation Aérienne (ASECNA) font ressortir, comme dans l'
ensemble du pays, ...... Examen et approbation des NIE/PGES.

ECE/TRANS/WP.15/AC.1/ - Net4All

TRANSPORT ET PRESTATIONS LOGISTIQUES - SESSION 2014 .... celui-ci en
proposant à des entreprises extérieures de stocker leurs marchandises. ... 1-
Indiquer si la capacité de stockage totale disponible est suffisante pour accueillir
le ...

Rapport du Groupe de travail à composition non limitée des Parties ...

Plan de renforcement des capacités, d'information et de communication. 6.10.
...... l'agglomération et inciter les camions de transport de marchandises à éviter
le ..... (Article 39) et l'examen des études d'impact environnemental, par le
Bureau ...

29 janvier 2014 présentation factuelle - WTO Documents Online

Groupe de travail des transports de marchandises dangereuses ... travail des
transports de marchandises dangereuses sur sa session de printemps 2014[1] ...
pour l'examen des conseillers à la sécurité 35 10 .... (Epaisseur des citernes de
capacité inférieure à 5 000 litres construites en acier inoxydable austéno-
ferritique).