Et

Leur cas sera pris en compte en fonction des règles d'organisation de l'examen
ou du concours concernés. III - Procédure et .... s'appuyer, pour la prise de
décision et le traitement du recours gracieux des situations les plus complexes,
sur une cellule collégiale spécialement constituée à cette fin pour éclairer sa
décision ...

Marketing électronique. 4-170-00. Examen final. Toute consultation entre
étudiants au cours de cet examen entraînera la note de 0 pour l'ensemble du
cours.

Rapports des réunions conjointes du Comité du Programme et du Comité
financier (mai et septembre 2000): pour examen et/ou décision (CL 119/8; CL
119/9).

Les Parties au Protocole ont également décidé de mener un examen à mi-
parcours du Plan stratégique cinq ans après son adoption, de concert avec le ...

Intitulé de l'examen. Langue évaluée. Organisme examinateur. Date de cette
version de l'examen. Type d'examen. international national régional ...

Rapport de la vingt-sixième session du Comité de la sécurité alimentaire
mondiale (Rome, septembre 2000): pour examen et/ou décision (CL 119/14; CL
 ...