Partiel 2011 2012

16 déc. 2011 ... (point 2.4 de l'ordre du jour) 31 14. V. Examen des rapports des Groupes de
travail relevant du WP.29 (point 3 de l'ordre du jour) 32?46 14. A. Groupe de
travail de l'éclairage et de la signalisation lumineuse (GRE) (soixante-cinquième
session, 28-31 mars 2011) (point 3.1 de l'ordre du jour) 32 14.

30 mars 2011 ... Annexes. I. Programme de travail de la Convention pour 2012-2014 4. II. .... Total
partiel ... I. Mécanisme d'examen du respect des dispositions.

Adoptée par le réseau des doyens des Facultés des Sciences. à Marrakech, le
16 novembre 2013. Décembre 2013. DESCRIPTIF. DU PROGRAMME DES
ENSEIGNEMENTS. FILIERE SCIENCES DE LA MATIERE : PHYSIQUE-CHIMIE (
SMPC). LICENCE D'ETUDES FONDAMENTALES. Accréditation 2014.
DESCRIPTIF.

L'examen des candidatures en vue de l'inscription sur la Liste représentative est
effectué par un organe subsidiaire du Comité établi conformément à l'article 21 ...
pour débattre de possible mesures pour améliorer le traitement des candidatures
à la Liste représentative par le Comité, l'Organe subsidiaire et le Secrétariat, ...

Second examen partiel ... Ce questionnaire est à remplir uniquement par les
candidat-e-s présentant leurs examens sous les directives transitoires 2012-
2014.