compagnie aérienne Access

... utilisé par un grand nombre de compagnies aériennes, agences de voyages et
tours opérateurs. ... Les types d'accès ... Test procédures et juridiques escale.

5 nov. 1998 ... Le champ d'application actuel de l'Accord en matière de transport ... Le premier
examen devrait avoir lieu au plus tard en 2000. .... électroniques (Electronic
Reservation Services Providers, ERSP), ..... à un partenaire disposant d'une
infrastructure de télécommunication ou d'une infrastructure bancaire.

12 mars 2003 ... Dans le cas des compagnies aériennes exploitant des liaisons au départ des
pays de ... susceptibles de faire l'objet d'un examen à la frontière par le CBP. ...
Selon l'US CBP, l'accès électronique aux données accélérera les ...

En application des règles établies en 1993, si les compagnies aériennes .... que
le degré de concurrence dans ces services réglementés et le régime d'accès ....
plus être soumises à aucun examen, ce qui rend difficile l'utilisation de nouvelles
 ...

Les Exploitants d'aéronefs/Compagnies aériennes? ..... Examen des cas
suspects par le personnel médical? ... Le fournisseur de services médicaux/santé
publique a-t-il accès facile à la zone d'évaluation du voyageur suspect ou affecté
?

Après avoir porté plainte contre la SNCF, le cinéma CGR de Niort et le Ministère
... des raisons médicales car son état de santé n'a pas fait l'objet d'un réel
examen. ... d'exploitation (l'appareil appartenant à la Compagnie Proteus et étant
affrété par ... L'APF qui fait partie du Conseil National des clients aériens, et
préside le ...

Accès aux transports aériens : contexte et revendications ... pour des raisons
médicales car son état de santé n'a pas fait l'objet d'un réel examen. .... S'il existe
parfois chez les compagnies aériennes des règlements intérieurs prévoyant des
 ...

WT/TPR/213. Page 1 ... Le Mécanisme d'examen des politiques commerciales (
MEPC) a été créé en 1989 à titre provisoire et confirmé par l'Annexe 3 de l'
Accord de Marrakech instituant l'OMC. ... Le programme d'examen des politiques
commerciales pour 2008 prévoit 16 dates d'examen pour 16 Membres (Annexe
III).