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4 déc. 2013 ... Ce document comprend les parties suivantes : i) Divers projets concernant l'
utilisation des résultats de recherche et d'examens; ii) Accélération des
procédures de recherche et d'examen à l'office de deuxième dépôt/dépôt
ultérieur; iii) Recherches et examens accélérés ou jugés prioritaires à l'office de ...

En ce qui concerne le point de l'ordre du jour « Examen du projet de résolution
.... Dans cet ordre, les délégations du Costa Rica, des États-Unis, d'El Salvador, ...

6 mai 2011 ... Examen des projets de résolution de l'Assemblée générale traitant de la question
du Processus des ... Transparency International ? Costa Rica.

13 juin 2013 ... Examen des rapports soumis par les États parties conformément à .... de l'
examen des rapports initiaux de l'Azerbaïdjan, du Costa Rica et de la ...

29 juil. 2011 ... Examen des rapports soumis par les États parties conformément à l'article 35 de
la Convention. 7. Adoption de ... Costa Rica. 2010. 23 mars ...

... avoir les arbres génétiquement modifiés sur la conservation et l'utilisation
durable de .... b) à améliorer l'exécution coordonnée des travaux de la
Convention sur la ..... leur subsistance (bois de feu, plantes médicinales et
aliments forestiers).

La présente note résume les conclusions de cet examen, y compris celles d'un
..... le Costa Rica qui a réduit et même inversé cette perte grâce à des mesures ...

Traité de Singapour sur le droit des marques (STLT) .... de travail chargé de l'
examen de la règle 3.4) à 6) du Règlement d'exécution du Traité de Singapour
sur ...