Top margin 1 - Europa EU

... et de se pencher sur un premier dossier concret, à savoir l'examen du projet de
... Il est Président d'ETSO - association européenne des gestionnaires de ...

DIRECTION GENERALE DE L'AVIATION CIVILE - France - Osac

19 mars 2013 ... Activités aéronautiques civiles ? pour demande initiale seulement .... Aéronefs
gérés et soumis à examen de navigabilité (à renseigner si demande .... à
agrément aéronautique civil seulement, pour l'année en cours et les ...

contrat relatif au maintien de la navigabilite - Osac

19 sept. 2016 ... 3- Faire réaliser annuellement un examen de navigabilité à l'aéronef .... de l'
autorisation ETSO ou de tout autre agrément pertinent délivré en ...

GSAC - Bienvenue sur le site OSAC - Consignes de Navigabilité ...

Les examens ou modifications décrits ou rappelés ci-dessous sont impératifs. La
non application des exigences contenues dans la Directive de Navigabilité citée
ci-dessous entraîne l'inaptitude au vol de l'aéronef concerné. (Envoi 11/2008 du
21 mai 2008) ...

GSAC - regles-osac.com

20 Apr 2018 ... Les examens ou modifications décrits ou rappelés ci-dessous sont ... ETSO
Authorisation : DGAC France certificate number QAC 111. Foreign ...

GSAC - regles-osac.com

Les examens ou modifications décrits ou rappelés ci-dessous sont impératifs. La
non application des ... ETSO Approval: EASA.21O.280 Rev. C. Foreign AD : ...

III. Structure des échanges extérieurs de la Roumanie

1) Évaluation générale du développement économique de la Roumanie depuis
le dernier examen de la politique commerciale .... Ces dernières années, le taux
d'inflation a constamment reculé, tombant, sur une base annuelle de 30,3 pour
cent en 2001, à 17,8 pour cent en 2002, puis à 14,1 pour cent en 2003 et à 9,3 ...