TVA

... SUPERIEUR DE GESTION. Examen année universitaire 2009 ? 2010 ?
session de contrôle ... La société a réalisé les opérations suivantes au cours de
2009 : Achat d'une voiture de fonction pour le directeur financier d'une puissance
fiscale de 7 chevaux pour un montant de 20.000 Hors TVA. TVA non déductible (
0.5).

B. Gestion fiscale. La SARL PEINT'SOL est soumise à l'impôt sur les sociétés (IS)
. Elle bénéficie de plein droit du taux réduit sur une fraction de son bénéfice (
régime des PME). M. Brifaut vous ..... 3,75 % du résultat net de la concession de
licences d'exploitation des éléments de la propriété industrielle taxé à 15 % ?/?

Ce sujet comporte 24 pages numérotées de 1 à 24. Assurez-vous ..... boîte. 14,86
. 6,96. 6,10. 9,83. 5,03. 2 182,64. 2 204,93. 1 932,48. 117,96. 186,11. - 662,41.

4010305 - Fournisseur DéCORPEINT. 4010418 - Fournisseur FRANCE TéLé
COM. 4010605 - Fournisseur LEROY MERLIN. 4010715 - Fournisseur LOXAM.
4010825 - Fournisseur MODERN GARAGE. 4010875 - Fournisseur SOGEMAT.
4019999 - Fournisseurs divers. 4110215 - Client BORDAS. 4110405 - Client
DEVEZ.

19 déc. 2007 ... Examen Blanc du 19 décembre 2007 ... Exercice (/10) ... peut se plaindre auprès
du Tribunal afin d'obtenir la dissolution de cette société.

Examen des politiques commerciales. ... III.2 Critères en matière de règles d'
origine, 2011 45. III.3 Structure des droits NPF, 2006, 2010 et 2011 48. III.4
Analyse ...

Rétributions dues pour l'examen d'un dossier à partir du 01/01/2018. En tant que
Comité ... Etude non-interventionnelle Protocole : 522,38 euros. Amendement ...