plfss

Vous êtes appelés à examiner demain mercredi 9 novembre le PLFSS (Projet de
Loi de ... L'examen de la situation est fondé sur un dossier à caractère médical ...

Cette fois sera-t-elle la bonne ? Lors de l'examen du projet de loi de financement
de la sécurité sociale (PLFSS pour 2012), les députés ont validé, le 27 octobre ...

... le cadre expérimental de l'article 51 de la LFSS 2018, de déroger à l'obligation
... comprenant notamment des examens complémentaires qui doivent réalisés ...

21 oct. 2014 ... Au premier jour de l'examen du PLFSS 2015 à l'Assemblée Nationale, le collectif
de l'Aide à Domicile lance une grande campagne de ...

... le Rapport de la Mission d'information sur l'assurance maladie présidée par
J-L DEBRÉ. Auditionné au Sénat dans le cadre de l'examen du PLFSS 2005.

La présente enquête vise à examiner de plus près le cadre législatif en place à l'
échelon national pour permettre aux personnes handicapées de participer à la
vie publique et ... Veuillez donner des précisions (organe responsable, document
prescrivant l'examen, nouvelle loi ou amendements aux lois existantes) : Lors de
 ...

2 nov. 2016 ... L'examen parlementaire du projet de loi de financement de la sécurité sociale (
PLFSS) pour 2017 est prévu pour se terminer au plus tard le 8 ...

11 nov. 2005 ... ... qu'ils soient externalisés ou non (exemple : examens de biologie), sont ..... En
effet, selon les données issues de l'annexe A du PLFSS 2005 ...

Madame H qui a perdu 10 kg, tousse et crache beaucoup , et a un examen des
...... Le sénat, lors de l'examen du PLFSS 2009 le 19 novembre, avait voté un ...

La vérité, c'est que nous avons réussi l'examen de passage 2009, celui de la ....
longuement dans le cadre du PLFSS, le déficit du régime général continuera ...