Introduction - Tel Archives ouvertes

Remerciements
Présenter une thèse en sciences sociales, après un cursus d'étudiant-
ingénieur, voilà une situation inhabituelle. Je ne me serais pas retrouvé
dans cette situation sans la confiance et les encouragements de mon
directeur de thèse, Denis Segrestin. Pendant les trois années de l'École Nationale Supérieure de Génie
Industriel, Denis Segrestin, puis Dominique Vinck, Alain Jeantet, puis
toute l'équipe du CRISTO, m'ont permis de partager l'enthousiasme d'une
activité de recherche sur le monde industriel, sur le changement et sur
l'homme en société. Avec les uns et les autres, je comprenais qu'il n'y a
pas d'entreprise sans société qui l'entoure, ni de technique sans social.
Je ne quittais pas les mathématiques pour une nouvelle abstraction, mais
pour une activité autrement plus difficile, construire de la connaissance
sur les faits les plus divers et riches qui soient : les actions
humaines. S'engager dans un D.E.A. Génie Industriel, puis dans une thèse
au sein de l'équipe du CRISTO, s'inscrivait dans le prolongement de ces
enseignements. Valérie Martin et de Isabelle Sannie m'ont permis d'obtenir une bourse de
thèse de l'Agence de l'Environnement et de Maîtrise de l'Énergie. Cette
bourse et le financement de deux études sur la gestion des Déchets
Industriels Banals m'ont donné les moyens financiers de réaliser mon
projet de recherche. Participer à des travaux en équipe a été particulièrement stimulant, que
ce soit avec Henri Tiger et Albert Tauveron sur la gestion des Déchets
Industriels Banals, ou ensuite avec Sandrine Haas, Philippe Laval, Jean
Louis Levet (du Commissariat Général du Plan), sur le dispositif français
de normalisation. J'ai aussi beaucoup appris des échanges avec les autres doctorants du
C.R.I.S.T.O., en particulier Peggy Louppe, Raffi Duymedjian, Solveig
Grimault, Gregory D'Hahan, Olivier Lavoisy, Eric Blanco, et Stephane Mer,
à l'occasion du séminaire animé par Dominique Vinck. J'ai aussi beaucoup
appris des séminaires de D.E.A. animés par Denis Segrestin. L'accord des responsables environnement de deux entreprises m'a permis
d'accéder au coeur de l'activité de gestion de l'environnement et de
participer à la mise en place de la norme ISO 14001 de management
environnemental. Leurs collaborateurs m'ont fait un très bon accueil :
ils n'ont pas hésité à me donner de nombreuses explications et à me faire
part de leurs préoccupations. Denis Segrestin m'a accompagné dans le travail d'écriture de la thèse
avec un très grand respect pour mes choix de problématisation. Il m'a
donné confiance en moi tout au long de ce travail solitaire en validant
chaque étape. Denis Segrestin, Dominique Vinck et Jean-Philippe Neuville m'ont aussi
donné quelques conseils précieux pour améliorer l'organisation et la
présentation du texte. Je remercie donc toutes ces personnes qui ont largement contribué à cette
recherche, qui m'ont fait confiance et ont partagé avec moi leur
enthousiasme, leur compétence et leur univers. Je remercie mes parents pour nos nombreuses discussions qui préparaient
mon goût pour le débat, la confrontation et la recherche. Enfin, je remercie ma femme Delphine qui a partagé mes nombreux
questionnements sur mon projet de recherche et qui a consacré une bonne
part de ses vacances et de ses soirées pour m'aider à améliorer la
lisibilité du texte et corriger mes nombreuses fautes de français. Je
remercie ses parents, ainsi que Jean-Philippe Neuville pour leur
relecture attentive du document final. Nous avons bénéficié d'une bourse de thèse de l'Agence de l'Environnement
et de la Maîtrise de l'Energie. Sommaire Introduction 5 Première Partie - Les régulations de l'environnement industriel 18 Introduction de la première partie 19 Chapitre I - Le modèle de l'arbitrage administratif 26 Chapitre II - Le modèle de la gestion industrielle 42 Chapitre III - Le modèle de la régulation négociée 75 Conclusion de la première partie 107 Deuxième Partie - L'institutionnalisation du management environnemental :
Réglementation, Normalisation et Certification 109 Introduction de la deuxième partie 110 Chapitre IV - La réglementation du management de l'environnement
et de la sécurité des procédés 114 Chapitre V - La normalisation du management de l'environnement
et de la sécurité 149 Chapitre VI - Les dispositifs de certification : de nouveaux instruments
de régulation de l'environnement ? 175 Conclusion de la deuxième partie. 214 Troisième Partie - L'intégration de l'environnement dans
l'entreprise 216 Introduction de la troisième partie 217 Chapitre VII - La gestion de l'environnement
comme problème de stratégie et d'organisation 222 Chapitre VIII - L'innovation environnementale et
les limites de l'organisation 255 Chapitre IX - L'appropriation de la norme ISO 14001 au service de
l'innovation environnementale 285 Conclusion de la troisième partie 317 Quatrième Partie - L'ingénierie des systèmes de management environnemental
318 Introduction de la quatrième partie 319 Chapitre X - L'activité de formalisation 320 Chapitre XI - L'assurance qualité, une technologie d'écriture 335 Chapitre XII - La formalisation et l'instrumentation de la conduite des
procédés 364 Chapitre XIII - Une opportunité de mise au point d'outils de gestion
génériques 387 Chapitre XIV - La construction d'un dispositif de coordination 412 Chapitre XV - L'instrumentation de gestion face à ses limites 431 Conclusion de la Quatrième partie 451 Conclusion de la thèse 452 Bibliographie 455 Table des matières 472 Annexes Introduction
1. Genèse d'un projet de recherche
Mon projet de thèse trouve son origine dans les travaux du C.R.I.S.T.O.
sur les normes d'assurance qualité ISO 9000. En 1993, alors que je
m'engageais dans un D.E.A., une partie de l'équipe du C.R.I.S.T.O.
s'intéressait à la mise en oeuvre des normes ISO 9000 dans des
entreprises de divers secteurs : électronique, construction[1]... Une des
difficultés rencontrées par les membres de l'équipe était de faire face à
des normes, rédigées depuis plusieurs années. Ces normes avaient pris
l'apparence de boites noires. Le phénomène d'adhésion des industriels à
ces normes était déjà stabilisé. En 1993, paraissaient le Règlement CEE/1836/93 du Conseil du 29 Juin 1993
permettant la participation volontaire des entreprises du secteur
industriel à un système communautaire de management environnemental et
d'audit, dit Règlement Éco-audit (voir annexe I), et une série de normes
expérimentales, en France, en Angleterre, de système de management
environnemental. Le concept de système de management environnemental,
commun à ces différents référentiels[2], reprenait l'assurance qualité et
la transposait à l'environnement industriel, la gestion des déchets et
des rejets... Sur le même sujet, une norme internationale ISO[3] était en
préparation. Cette norme a été publiée en Octobre 1996 sous la référence
ISO 14001 (voir annexe II). Je proposais à l'équipe et à mon directeur de thèse de me saisir de ces
référentiels et d'en faire une étude longitudinale, de leur création à
leur appropriation. J'avais la possibilité de suivre en direct[4] la
rédaction de ces documents, et j'imaginais qu'il était possible de suivre
l'appropriation de ces référentiels par quelques unes des premières
entreprises intéressées. Suivre la construction de ces dispositifs m'a
permis de faire l'expérience de l'incertitude relative à leur devenir, à
la redéfinition de leur contexte, aux rôles qu'ils pouvaient jouer... Cette approche longitudinale a été maintenue tout au long de notre
travail de thèse. Dans cette introduction, nous aimerions montrer
l'intérêt d'une telle approche dans l'étude de ces référentiels et
dispositifs de management environnemental. Dans un premier temps, une
caractérisation de ces référentiels nous permettra de poser la principale
hypothèse qui guide cette thèse. Nous montrerons comment une approche
longitudinale peut étayer cette hypothèse. Dans un second temps nous
expliquerons comment nous avons organisé et structuré les informations
collectées autour de quelques étapes clefs de la dynamique de production
et d'appropriation des référentiels de management. 2. Caractérisation des référentiels de management environnemental et
hypothèse générale de recherche
Les référentiels de management environnemental peuvent être caractérisés
sommairement de quatre façons : 1. Par leur objet : l'activité de gestion de l'environnement industriel.
C'est un aspect de la gestion de l'entreprise qui est très étroitement
réglementé et qui fait l'objet de politiques publiques récentes. Un
premier survol de ces politiques laisse apparaître une diversification
des instruments d'intervention de l'État (réglementation, taxes, accords
volontaires...), dont les référentiels de management environnemental
pourraient faire partie. 2. Par leur statut dans l'usage : de même statut que les normes ISO 9000,
ces référentiels auxquels l'adhésion est volontaire rendent possible une
validation par tierce partie, de la conformité de l'entr