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CONSIGNES DE SURVEILLANCE D'EXAMEN A L'ATTENTION DES
ENSEIGNANTS RESPONSABLES D'EPREUVES ET DES SURVEILLANTS.

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CONSIGNES DE SURVEILLANCE D'EXAMEN A L'ATTENTION DES ENSEIGNANTS
RESPONSABLES D'EPREUVES ET DES SURVEILLANTS I - Dès réception du calendrier des examens : - Signalez au plus vite vos éventuelles indisponibilités en téléphonant à :
Gaëlle BONETTO : 04 79 75 84 34 ou Sarah POCOBENE : 04 79 75 84 12
ou Cécile ERROUET : 04 79 75 83 96 II - Installation des candidats : - Arriver 15 mn avant le début de l'épreuve car c'est précisément à ce
moment-là que la présence de chacun est indispensable. - Les sacs, porte documents et autres bagages doivent être déposés fermés
en bordure de salle. Les téléphones portables ne sont pas autorisés dans
la salle, même en qualité d'horloge. - Aucun document ni matériel n'est autorisé, à l'exception de ceux fournis
avec le sujet ou indiqués sur le sujet ou faisant l'objet d'une mention
spéciale dans la convocation à l'examen. - A l'heure fixée pour le début de l'épreuve, distribuer les sujets le plus
rapidement possible. Le temps réglementaire de l'épreuve est à appliquer
à compter de la fin de la distribution des sujets. - Pendant la première heure de présence, faire signer aux étudiants la
feuille d'émargement en vérifiant la validité de la carte d'étudiant. En
l'absence, exigez une pièce d'identité. En dernier ressort, le signaler
au professeur responsable, - Signaler les absents sur les listes d'émargement par la mention ABS.
Comptabiliser au bas de chaque liste le total des présents et le total
des absents. Contrôler si le nombre de signatures est égal au nombre de
présents. - Aucun étudiant n'est admis en salle d'examen 15 mn après la distribution
des sujets. - Après ces 15 minutes, récupérer les copies vierges des absents sur les
tables. III - Sorties temporaires ou définitives de la salle d'examens : - Les étudiants qui souhaitent quitter provisoirement la salle pour se
rendre aux sanitaires n'y seront autorisés qu'un par un et accompagné par
un des surveillants. Sauf urgence absolue, ce type de déplacement n'est
pas autorisé avant la fin de la première heure. - Aucun candidat n'est autorisé à quitter la salle d'examen avant la fin de
la première demi-heure pour deux heures d'épreuves et avant la fin de la
première heure pour une épreuve de plus de deux heures de composition,
une fois les sujets distribués (même s'il rend une copie blanche). IV - La surveillance : - Les étudiants ont droit à une seule copie double. Si nécessaire,
complétez avec des intercalaires. Si un étudiant réclame une 2ème copie
double, récupérez la 1ère et la détruire. - A la demande, fournissez du brouillon en respectant la couleur attribuée
préalablement. - Les surveillants doivent circuler dans les rangs afin d'exercer une
surveillance efficace, d'approvisionner les étudiants en brouillons et
intercalaires d'une part et, d'autre part, de repérer les éventuelles
fraudes. V - Flagrant délit de fraude (ou tentative) : - En cas de flagrant délit de fraude, l'enseignant responsable de l'épreuve
prend toutes les mesures pour faire cesser la fraude ou interrompre la
tentative sans interrompre la participation à l'épreuve du ou des
candidats. Il saisit les pièces permettant d'établir ultérieurement la
réalité des faits. Il dresse un procès-verbal contresigné par les autres
surveillants et par le ou les auteurs de la fraude ou tentative de
fraude. En cas de refus de contresigner, mention est porté au procès-
verbal. - Toutefois, en cas de substitution de personnes ou de troubles affectant
le déroulement des épreuves, l'expulsion de la salle peut être prononcée. VI - Fin de l'examen, récupération des copies : - 5 minutes avant la fin du temps réglementaire, avertir les étudiants et
leur rappeler les recommandations pour la remise des copies (nom, numéro,
signature) - A la fin du temps réglementaire, les candidats doivent cesser de composer
et attendre, chacun à sa place, que les surveillants ramassent les
copies. - Tout étudiant ayant signé la feuille d'émargement doit obligatoirement
rendre une copie, même blanche, sous peine d'être considéré comme
défaillant. - Pour chaque épreuve, il doit être dressé un procès verbal d'examen
comportant la date, la nature et les horaires de l'épreuve, le nom et
l'émargement des surveillants. L'enseignant responsable ou le surveillant
rempli le procès verbal de l'examen en précisant : - le nombre d'étudiants inscrits - le nombre d'étudiants présents - le nombre de copies remises - les observations ou incidents constatés lors de l'épreuve - En cas de copie manquante, avertir immédiatement le service de scolarité. - Joindre un sujet dans l'enveloppe de copies. - Ne laisser après l'épreuve aucune feuille d'examen (copies ou brouillon)
dans la salle. | |
|REGLEMENT DES EXAMENS | Adopté au Conseil d'Administration de l'université de Savoie du 22/03/2005
1. Les étudiants doivent se présenter au centre d'examen 15 minutes
avant le début de l'épreuve.
2. Les sacs, porte-documents et autres bagages à main doivent être
déposés dès l'entrée, dans un emplacement prévu à cet effet dans la
salle d'examen. De plus les téléphones portables , et tout appareil
électrique de quelque nature que ce soit, devront y être déposés et
débranchés.
3. Aucun document, ni matériel n'est autorisé, à l'exception de ceux
fournis avec le sujet ou indiqués sur le sujet ou faisant l'objet
d'une mention spéciale dans la convocation à l'examen.
4. Chaque candidat doit, en début d'épreuve, signer la feuille de
présence et présenter sa carte d'étudiant ou de stagiaire. Cette
pièce demeurera en évidence sur sa table pendant toute la durée de
l'épreuve.
5. Aucun candidat ne sera admis en salle d'examen 15 minutes après la
communication du sujet. 6. Aucun candidat n'est autorisé à se déplacer et à quitter
momentanément ou définitivement la salle avant la fin de la première
demi-heure pour deux heures d 'épreuves et avant la fin de la
première heure pour une épreuve de plus de deux heures de
composition une fois les sujets distribués (même s'il rend une copie
blanche).
Les candidats qui demandent à quitter provisoirement la salle ne
pourront y être autorisés qu'un par un.. Ils devront remettre leur
copie au surveillant, qui la leur restituera à leur retour.
7. A la fin du temps réglementaire, les candidats doivent cesser de
composer et attendre, chacun à sa place, que les surveillants
ramassent les copies. Sur chaque copie doit être indiqué le nombre
de feuilles. Le nom, le numéro de carte d'étudiant et la signature
du candidat n'apparaissent que dans la partie anonymée.
8. Tout étudiant ayant signé la feuille d'émargement doit
obligatoirement rendre une copie même blanche, sous peine d'être
considéré comme défaillant.
9. Tout candidat handicapé, qu'il s'agisse d'un handicap temporaire ou
permanent devra présenter une attestation du médecin de la médecine
préventive universitaire, visée par le Président de l 'Université.
Cette attestation précisera les conditions particulières dont le
candidat handicapé doit disposer : accessibilité des locaux,
installation matérielle dans la salle d'examen, machine à écrire,
secrétaire assistant, matériel d'écriture en braille, assistant
spécialisé d'un mode de communication (déficients auditifs),
éventuellement temps de composition majoré d'un tiers.
10. En cas de flagrant délit de fraude, l'enseignant responsable de
l'épreuve prend toutes mesures pour faire cesser la fraude ou la
tentative sans interrompre la participation à l'épreuve du ou des
candidats. Il saisit les pièces ou matériels permettant d'établir
ultérieurement la réalité des faits. Il dresse un procès-verbal
contresigné par les autres surveillants et par le ou les auteurs de
la fraude ou tentative de fraude. En cas de refus de contresigner,
mention est portée au procès-verbal. Toutefois en cas de
substitution de personnes ou de troubles affectant le déroulement
des épreuves, l'expulsion de la salle peut être prononcée.
11. Pour chaque épreuve, il est dressé procès-verbal de son déroulement,
dûment signé par les surveillants et l'enseignant responsable de
l'épreuve.
CETTE NOTE SERA JOINTE A TOUTE CONVOCATION INDIVIDUELLE OU AFFICHEE