Mécanisme

i) Le Mécanisme d'examen des politiques commerciales ("MEPC") a pour objet
de contribuer à ce que tous les Membres respectent davantage les r ègles, ...

19 sept. 2016 ... Atelier pour les parties prenantes sur la Convention des Nations Unies contre la
corruption (CNUCC) et son mécanisme d'examen. Académie ...

Le Mécanisme d'examen des politiques commerciales (MEPC) a été créé en
1989 à titre provisoire et a été confirmé par l'Annexe 3 de l'Accord de Marrakech
 ...

25 oct. 2010 ... Décide d'adopter les objectifs du quatrième examen de l'efficacité du mécanisme
de financement qui figurent en annexe à la présente décision ...

29 oct. 2010 ... Préparation du quatrième examen de l'efficacité du mécanisme de financement.
La Conférence des Parties,. 1. Décide d'adopter le mandat du ...

31 juil. 2013 ... L'étude du Mécanisme d'experts sur l'accès à la justice pour ... Cet examen a
notamment porté sur les résultats des processus de vérité et de ...

Atelier pour les parties prenantes sur la Convention des Nations Unies contre la
corruption (CNUCC) et son mécanisme d'examen. Académie Internationale ...

a) Qu'il élabore plus en détail le document sur l'examen des orientations pour le
mécanisme de financement (UNEP/CBD/WG-RI/3/9) et ce, à la lumière des ...

À ses neuvième et onzième réunions, la Conférence des Parties a prié le
Secrétaire exécutif de faciliter, notamment, les mécanismes d'examen par les
pairs sur ...