SCIT/ITPWG/1/11: Examen technique des projets relatifs aux ... - WIPO
9 juil. 2001 ... Examen technique des projets relatifs aux techniques de l'information ... b) Le
dépôt électronique selon le PCT, qui permettra aux utilisateurs du PCT ..... l'accès
aux programmes d'enseignement à distance et au renforcement de ... Nombre de
demandes d'assistance traitées et durée moyenne des appels.
CAT/C/43/1 - OHCHR
6 octobre 2009. Français ... Ouverture de la session par le Représentant du
Secrétaire général. 2. Adoption de ... 6. Examen de renseignements reçus en
application de l'article 20 de la Convention. 7. Examen de .... 30 août 2004.
Swaziland.

