template TC/48 ENGLISH - UPOV
révision du document TGP/7 ?élaboration des principes directeurs d'examen? ... d'
examen? (document TGP/7/3) concernant les éléments approuvés par le ...
Draft Program Narrative - WIPO
27 mai 2013 ... Conformément au Mécanisme, à la suite de l'examen en cours, une session
formelle ... Programme 14 Services d'accès à l'information et aux savoirs ...... Ces
éléments comptent parmi les complexes et doivent encore être mis à l'épreuve.
...... OAPI. Organisation africaine de la propriété intellectuelle. OCIS.
Draft Program Narrative - WIPO
27 mai 2013 ... Conformément au Mécanisme, à la suite de l'examen en cours, une session
formelle ... Programme 14 Services d'accès à l'information et aux savoirs ...... Ces
éléments comptent parmi les complexes et doivent encore être mis à l'épreuve.
...... OAPI. Organisation africaine de la propriété intellectuelle. OCIS.
Draft Program Narrative - WIPO
27 mai 2013 ... Conformément au Mécanisme, à la suite de l'examen en cours, une session
formelle ... Programme 14 Services d'accès à l'information et aux savoirs ...... Ces
éléments comptent parmi les complexes et doivent encore être mis à l'épreuve.
...... OAPI. Organisation africaine de la propriété intellectuelle. OCIS.
7 Résumé et contexte de la tarification du spectre - ITU
Le prix plancher est une valeur seuil attribuée à un produit par le propriétaire; si
ce prix n'est pas dépassé pendant la soumission des offres, le plus offrant ne .....
Ainsi, les utilisateurs soulignent souvent la nécessité d'une surveillance publique
des ressources nationales, exigeant des procédures d'appel ou un examen des ...
point 20. Date et lieu de la septiÈme rÉunion des parties au ...
... 34 du Protocole de Cartagena sur la prévention des risques biotechnologiques
, ... 35 du Protocole dans le cadre de l'examen des procédures et mécanismes. 4.
.... cause applicable à certains produits chimiques et pesticides dangereux qui ...