TCE Gap Analysis IGC 13 - WIPO
i) examen d'une liste de questions acceptées concernant la protection des ..... de
propriété intellectuelle sur les ?uvres, marques ou autres produits dérivés.
Outline for gap analysis on TK - WIPO
Le présent document comprend l'avant projet de l'analyse des lacunes ..... La pré
paration au sein du comité de principes directeurs pour l'examen des brevets .....
traditionnels inclus dans une base de données ainsi qu'aux compilations de ......
et la propriété intellectuelle adoptée en mai 2008 par l'Assemblée mondiale de ...
Spécialité : Psychologie du développement - UFR SPSE
Concernant l'Europe, le CEN a débattu d'un projet de résolution qui sera ... une
action politique des communistes sur le sujet à la hauteur des enjeux posés et de
... La commission rappelle que l'exercice de la souveraineté des adhérents est ....
et unitaire tout le long de l'examen de la loi Boutin pour la mettre en échec.
draft strategic plan
Les représentants des deux parties ont procédé à un examen général de l'
évolution ... et une expansion, et ils ont souligné que chaque partie est en train
de ...
point 10. Manipulation, transport, emballage et identification des ...
Depuis 2002, le PNUE a aidé 19 pays à mettre en ?uvre leur cadre national de
..... L'examen du point 3 de l'ordre du jour a été abordé à la séance plénière ......
de vie; Apprentissage fondé sur la Toile; Biochimie; Bioéthique; Bioinformatique
... Pathologie; Physiologie; Protection des végétaux; Protéomique; Recherche sur
...
CPM 2009/INF/3 - IPPC
A la 2ème séance plénière de la réunion, le 15 mai 2008, la réunion a entendu
les rapports ... L'examen du point 3 de l'ordre du jour a été abordé à la séance
plénière ...... d'information exposant les données détaillées appuyant cette
analyse ...
ECE/TRANS/WP.29/2009/131 - unece
La réunion de mai 2008 du CN-7 a été la première à se tenir en présence ... (
Analyse du risque phytosanitaire pour les organismes de quarantaine, incluant l'
analyse des ... L'ordre du jour du CN comprend donc l'examen des observations
des ... pour la révision du projet de NIMP soient données par courrier
électronique, ...
