7 novembre 2014

22 déc. 2014 ... L'Examen concernant la République islamique d'Iran a eu lieu à la 9e .... Depuis
la Révolution islamique en 1979, 35 élections démocratiques avaient été ... Les
droits économiques, sociaux et culturels avaient été promus via le ... en cas d'
erreur judiciaire, distinction entre les infractions politiques ou de la ...

Durant l'examen du rapport du Rwanda, les questions suivantes ont été posées:
... Qui a participé à l'élaboration de ce rapport et comment a-t-il été élaboré?

5.b. Examen des rapports des États parties sur l'état actuel d'éléments inscrits sur
la Liste du patrimoine culturel immatériel nécessitant une sauvegarde urgente ...
Avantages et inconvénients pour les États membres de la synchronisation des
réunions statutaires des conventions culturelles. 13.h. Échange d'expériences ...

9 juil. 2014 ... F. Examen de projets d'amendements à des Règlements existants, proposés par
le GRSP (point 4.6 de l'ordre du jour). 52. Le Forum mondial a décidé de
renvoyer le document ECE/TRANS/WP.29/2014/34 (point 4.6.1 de l'ordre du jour)
au GRSP pour complément d'examen. 53. Le Forum mondial a ...

Examen des informations supplémentaires communiquées par les Parties ..... La
Partie avait pleinement participé aux réunions des réseaux régionaux et avait fait
part ..... car la Partie ne demandait pas que l'on corrige des données erronées.

6 janv. 2016 ... Un sujet d'Allergologie et un sujet d'Immunologie par Séminaire, ... 5° - Examen
final: Commission Spécifique en Octobre de chaque année.

Plan original : Version 0 en date du 05 Novembre 2013 (Pré-Négociations) ...
Seuils d'examen préalable : marchés qui seront soumis à l'examen préalable de
la ... 7. 8. 9. Ref. No. Contrat. (Description). Méthode de passation. de marchés.

12 janv. 2015 ... vu l'examen de l'Égypte le 5 novembre 2014 au titre de l'examen .... P.
considérant que le 7 décembre 2014, 26 hommes ont été arrêtés pour ...

24 ? 28 novembre 2014 ... Examen des rapports des États parties sur l'état actuel
d'éléments inscrits sur ... Examen des demandes d'assistance internationale.