Turquie - OECD.org
... de l'évolution de la situation en Turquie depuis l'Examen des performances ....
Dans certains centres urbains et industriels, la pollution de l'air ambiant par le ...
iii. évolution du commerce extérieur turc
EXAMEN DES POLITIQUES COMMERCIALES. Rapport de la. TURQUIE ... de la
Turquie à l'UE 31. i) Évolution récente des relations entre la Turquie et l'UE 31.
RESTRICTEDCode
Depuis le précédent examen, la Turquie a continué d'aligner progressivement
son régime de commerce extérieur sur celui de l'UE et a modifié ses lois pour ...
PR - europa.eu
vu le dernier examen des politiques commerciales de l'OMC sur la Turquie,
publié ... A. considérant que l'union douanière avec la Turquie demeure l'une des
...
CAT/C/50/DR/431/2010
Le Conseil d'association UE-Turquie a tenu sa quarantième session le ... l'aide
financière de préadhésion octroyée à la Turquie est en cours d'examen par l'UE.
final - unece
4.2 Examen de projets d'amendement à des règlements existants 51 ? 53 ...... for
Draft Supplement 1 to Regulation No.115 (Document TRANS/WP.29/2005/37).
arrêt Salduz
27 novembre 2008 .... D'après le rapport médical établi à la suite de cet examen,
le corps de l'intéressé ne présentait aucune trace de mauvais traitements. 14.