arrêt Salduz
27 novembre 2008 .... D'après le rapport médical établi à la suite de cet examen,
le corps de l'intéressé ne présentait aucune trace de mauvais traitements. 14.
Turquie - OECD.org
... de l'évolution de la situation en Turquie depuis l'Examen des performances ....
Dans certains centres urbains et industriels, la pollution de l'air ambiant par le ...
final - unece
4.2 Examen de projets d'amendement à des règlements existants 51 ? 53 ...... for
Draft Supplement 1 to Regulation No.115 (Document TRANS/WP.29/2005/37).
iii. évolution du commerce extérieur turc
EXAMEN DES POLITIQUES COMMERCIALES. Rapport de la. TURQUIE ... de la
Turquie à l'UE 31. i) Évolution récente des relations entre la Turquie et l'UE 31.
RESTRICTEDCode
Depuis le précédent examen, la Turquie a continué d'aligner progressivement
son régime de commerce extérieur sur celui de l'UE et a modifié ses lois pour ...
PR - europa.eu
vu le dernier examen des politiques commerciales de l'OMC sur la Turquie,
publié ... A. considérant que l'union douanière avec la Turquie demeure l'une des
...
CAT/C/50/DR/431/2010
Le Conseil d'association UE-Turquie a tenu sa quarantième session le ... l'aide
financière de préadhésion octroyée à la Turquie est en cours d'examen par l'UE.